| Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'enlretien des églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la... | |
| France - Law - 1811 - 840 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2.° De payer l'honoraire des prédicateurs de I'A.vent, du Carême et autres solennités ; 3." De pourvoir...l'embellissement intérieur de l'église ; 4-° De veiller a l'entretien des églises , presbytères et cimetières ; et , en cas d'insuffisance des revenus de... | |
| J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...lieux ; 2°. De payer l'houoraire des prédicateurs de l'Avent, du Carême et autres solennités ; 3b. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstruetions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe IIL §. \\. De l'Établissement et du... | |
| Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3° De pourvoir...relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; * Art. 68-72, et le décret du icr août i8o5. *" Art. 74et 7 5. *** Art. 5i , 74 et 'l5. (Voyez... | |
| Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est réglé au n" 7 i 5. '13 a. §"]. 7i4. — Le nombre de prêtres... | |
| Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...selon la convenance et le besoin des lieux ; 2°. Dp payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3°. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives i l'embellissement intérieur de l'église ; 4°. De veiller à l'entretien des églises , presbytères... | |
| France - Law - 1836 - 462 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2« De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il toit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe II'. §... | |
| Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de Pavent,...intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises,presbytères et cimetières ; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire... | |
| Jean-Baptiste Bivort - 1840 - 428 pages
...Art. 57. « Les charges des fabriques sont : lo,etc.; 2», etc. ; 5" de veiller à l'entretien de» églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, défaire toutes les diligences pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que... | |
| Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - Property - 1841 - 492 pages
...convenance, l'usage et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême, et autres solennités; 3° De pourvoir...relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° Enfin, de veiller à l'entretien des églises, presbytères, cimetières; et, en cas d'insuffisance... | |
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