Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 81A. Dumas, 1911 - Civil engineering |
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... sieur Bonnier d'une force de 5 chevaux - vapeur et demi ; que les frais de remplacement de cette puissance hydraulique par une force mécanique équivalente atteindront , tant pour le prix de la machine que pour son amortissement et son ...
... sieur Bonnier d'une force de 5 chevaux - vapeur et demi ; que les frais de remplacement de cette puissance hydraulique par une force mécanique équivalente atteindront , tant pour le prix de la machine que pour son amortissement et son ...
Page 88
... sieur Masini échues les 21 août 1905 et 28 oct . 1907 seront capitalisées pour produire intérêts , au taux légal , à compter de chacune de ces dates ; la ville de Montpellier pourra se libérer de son obligation de payer au requérant une ...
... sieur Masini échues les 21 août 1905 et 28 oct . 1907 seront capitalisées pour produire intérêts , au taux légal , à compter de chacune de ces dates ; la ville de Montpellier pourra se libérer de son obligation de payer au requérant une ...
Page 89
... sieur Bonnier , pour l'usine de Naviteau , une indemnité de 4.609 francs ; au sieur Masini , pour l'usine de Sémalen , une indemnité de 3.117 francs ; au sieur Castan , pour l'usine de Guilhem supérieur , une somme de 3.848 francs ; au ...
... sieur Bonnier , pour l'usine de Naviteau , une indemnité de 4.609 francs ; au sieur Masini , pour l'usine de Sémalen , une indemnité de 3.117 francs ; au sieur Castan , pour l'usine de Guilhem supérieur , une somme de 3.848 francs ; au ...
Page 90
... sieur Bonnier une somme de 4.609 francs ; au sieur Castan , 3.848 francs ; enfin au sieur Masini , 3.117 francs ; lesdites indemnités porteront intérêts , au taux légal , à compter du 17 juill . 1902 , lesquels seront capitalisés à la ...
... sieur Bonnier une somme de 4.609 francs ; au sieur Castan , 3.848 francs ; enfin au sieur Masini , 3.117 francs ; lesdites indemnités porteront intérêts , au taux légal , à compter du 17 juill . 1902 , lesquels seront capitalisés à la ...
Page 97
... sieur Lacoste , sur la place Fran- cheville , pour le compte du département de la Dordogne , le maire de Périgueux s'est adressé à l'autorité judiciaire pour faire décider que la ville de Périgueux est seule propriétaire du sol ...
... sieur Lacoste , sur la place Fran- cheville , pour le compte du département de la Dordogne , le maire de Périgueux s'est adressé à l'autorité judiciaire pour faire décider que la ville de Périgueux est seule propriétaire du sol ...
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11 juin 1er janvier 1er mars agents août arrêté articles autorisé cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé clauses et conditions compagnie d'Orléans Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conducteurs conformément Conseil d'État conseil de préfecture convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département dépenses devront dispositions domaine public effectué électrique établi fixé frais gare Guidel heures indemnité ingénieurs juillet juin kilogr kilomètre l'adjudication l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway Lorient marchandises matériel roulant maximum mètres minimum ministre des travaux modifications nécessaires ouvriers paragraphe payement permissionnaire ponts et chaussées préfet prescriptions présent cahier présent décret prévues recettes réseau résulte rétrocessionnaire route nationale salaires sera tenu seront service sieur société spécial stations subvention suivant susvisé tarifs taxes télégraphes trains tramways de Tours transport travaux publics versement voie ferrée voie publique voitures voyageurs wattmen