Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 81A. Dumas, 1911 - Civil engineering |
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... port de Calvi . Art . 1er . Sont déclarés d'utilité publique les travaux de construction d'un quai accostable au port de Calvi ( Corse ) , conformément aux disposi- tions générales de l'avant - projet susvisé des 21 janvier DECRETS 9.
... port de Calvi . Art . 1er . Sont déclarés d'utilité publique les travaux de construction d'un quai accostable au port de Calvi ( Corse ) , conformément aux disposi- tions générales de l'avant - projet susvisé des 21 janvier DECRETS 9.
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... port des Sables - d'Olonne et accessoirement aux autres ports de la région , conformément aux propositions susvisées ... port des Sables - d'Olonne . Ces subsides seront versés au Trésor , à titre de fonds de concours , au fur et à ...
... port des Sables - d'Olonne et accessoirement aux autres ports de la région , conformément aux propositions susvisées ... port des Sables - d'Olonne . Ces subsides seront versés au Trésor , à titre de fonds de concours , au fur et à ...
Page 34
... port de Dunkerque . Art . 1er . Sont autorisés les travaux d'approfondissement de l'entrée du port de Dunkerque , conformément aux dispositions générales de l'avant- projet susvisé des 23-25 novembre 1909 . La dépense est évaluée à ...
... port de Dunkerque . Art . 1er . Sont autorisés les travaux d'approfondissement de l'entrée du port de Dunkerque , conformément aux dispositions générales de l'avant- projet susvisé des 23-25 novembre 1909 . La dépense est évaluée à ...
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... port du Havre . - Art . 1er . Il sera procédé à l'acquisition de trois bateaux porteurs à hélice destinés spécialement aux dragages du port du Havre . Art . 2. La dépense , évaluée à 1.200.000francs , sera imputée sur les crédits ...
... port du Havre . - Art . 1er . Il sera procédé à l'acquisition de trois bateaux porteurs à hélice destinés spécialement aux dragages du port du Havre . Art . 2. La dépense , évaluée à 1.200.000francs , sera imputée sur les crédits ...
Page 57
... port de ce bagage , aucun supplément du prix de sa place . Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement , et elle sera réduite à 20 kilogr . pour les enfants transportés à moitié prix . — Art . 24 bis . Les ...
... port de ce bagage , aucun supplément du prix de sa place . Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement , et elle sera réduite à 20 kilogr . pour les enfants transportés à moitié prix . — Art . 24 bis . Les ...
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11 juin 1er janvier 1er mars agents août arrêté articles autorisé cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé clauses et conditions compagnie d'Orléans Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conducteurs conformément Conseil d'État conseil de préfecture convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département dépenses devront dispositions domaine public effectué électrique établi fixé frais gare Guidel heures indemnité ingénieurs juillet juin kilogr kilomètre l'adjudication l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway Lorient marchandises matériel roulant maximum mètres minimum ministre des travaux modifications nécessaires ouvriers paragraphe payement permissionnaire ponts et chaussées préfet prescriptions présent cahier présent décret prévues recettes réseau résulte rétrocessionnaire route nationale salaires sera tenu seront service sieur société spécial stations subvention suivant susvisé tarifs taxes télégraphes trains tramways de Tours transport travaux publics versement voie ferrée voie publique voitures voyageurs wattmen