Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 81A. Dumas, 1911 - Civil engineering |
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... kilomètre de ligne mesurée de l'ancien dépôt de Saint - Symphorien jusqu'à Vouvray pour constituer un fonds de réserve en vue du renouvellement de la voie et du matériel fixe ou roulant ; le produit en sera converti en rentes sur 1 État ...
... kilomètre de ligne mesurée de l'ancien dépôt de Saint - Symphorien jusqu'à Vouvray pour constituer un fonds de réserve en vue du renouvellement de la voie et du matériel fixe ou roulant ; le produit en sera converti en rentes sur 1 État ...
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... kilomètres parcourus . Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été parcouru en entier . Si la distance parcourue est inférieure à 6 kilomètres , elle sera comptée pour 6 kilomètres . par Le tableau des distances entre les ...
... kilomètres parcourus . Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été parcouru en entier . Si la distance parcourue est inférieure à 6 kilomètres , elle sera comptée pour 6 kilomètres . par Le tableau des distances entre les ...
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... kilomètre et à 4 centimes par tonne et par kilomètre en sus du premier , lorsque la longueur de l'embran- chement excédera un kilomètre . Art . 31 ter . Le concessionnaire réservera aux anciens militaires remplissant les conditions ...
... kilomètre et à 4 centimes par tonne et par kilomètre en sus du premier , lorsque la longueur de l'embran- chement excédera un kilomètre . Art . 31 ter . Le concessionnaire réservera aux anciens militaires remplissant les conditions ...
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... kilomètre , et sera établi comme si tout le matériel de la société de tramways à vapeur appartenait à la compagnie ... kilomètre se référera à une voiture automotrice électrique à deux essieux . Si une voiture possède plus de deux ...
... kilomètre , et sera établi comme si tout le matériel de la société de tramways à vapeur appartenait à la compagnie ... kilomètre se référera à une voiture automotrice électrique à deux essieux . Si une voiture possède plus de deux ...
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... kilomètre d'une voiture à trois essieux , à 3/2 ( trois demies ) , d'une voiture- kilomètre d'une voiture à deux essieux ; dans le cas de quatre essieux , le coefficient sera de 4/2 ( quatre demies ) et ainsi de suite . Il est entendu ...
... kilomètre d'une voiture à trois essieux , à 3/2 ( trois demies ) , d'une voiture- kilomètre d'une voiture à deux essieux ; dans le cas de quatre essieux , le coefficient sera de 4/2 ( quatre demies ) et ainsi de suite . Il est entendu ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er janvier 1er mars agents août arrêté articles autorisé cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé clauses et conditions compagnie d'Orléans Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conducteurs conformément Conseil d'État conseil de préfecture convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département dépenses devront dispositions domaine public effectué électrique établi fixé frais gare Guidel heures indemnité ingénieurs juillet juin kilogr kilomètre l'adjudication l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway Lorient marchandises matériel roulant maximum mètres minimum ministre des travaux modifications nécessaires ouvriers paragraphe payement permissionnaire ponts et chaussées préfet prescriptions présent cahier présent décret prévues recettes réseau résulte rétrocessionnaire route nationale salaires sera tenu seront service sieur société spécial stations subvention suivant susvisé tarifs taxes télégraphes trains tramways de Tours transport travaux publics versement voie ferrée voie publique voitures voyageurs wattmen