Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 81A. Dumas, 1911 - Civil engineering |
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... indiquées dans le tableau annexé à la circulaire du 8 juillet 1908 . Dans les parties à deux voies , la largeur de l'entrevoie , mesurée entre les bords extérieurs des rails , sera réglée de telle façon que , entre les parties les plus ...
... indiquées dans le tableau annexé à la circulaire du 8 juillet 1908 . Dans les parties à deux voies , la largeur de l'entrevoie , mesurée entre les bords extérieurs des rails , sera réglée de telle façon que , entre les parties les plus ...
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... indiquées par le plan ci - dessus visé qui restera annexé au présent décret . Art . 2. Est déclaré d'utilité publique le rachat de la concession du pent d'Argenteuil , sur la Seine . Art . 3. Il sera procédé à ce rachat par les soins de ...
... indiquées par le plan ci - dessus visé qui restera annexé au présent décret . Art . 2. Est déclaré d'utilité publique le rachat de la concession du pent d'Argenteuil , sur la Seine . Art . 3. Il sera procédé à ce rachat par les soins de ...
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... indiquées au tableau annexé à la circulaire du ministre des travaux publics du 8 juillet 1908 . La largeur des caisses des véhicules ainsi que de leur chargement ne dépassera pas 2 m . 30 et celle du matériel roulant y compris toutes ...
... indiquées au tableau annexé à la circulaire du ministre des travaux publics du 8 juillet 1908 . La largeur des caisses des véhicules ainsi que de leur chargement ne dépassera pas 2 m . 30 et celle du matériel roulant y compris toutes ...
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... indiquées avant la réception générale de la voie ferrée des gares pour les dépôts de matériaux d'entretien de la voie publique ; la profondeur de ces gares , mesurée à partir de l'arête extrême de l'accotement , sera de 2 mètres au ...
... indiquées avant la réception générale de la voie ferrée des gares pour les dépôts de matériaux d'entretien de la voie publique ; la profondeur de ces gares , mesurée à partir de l'arête extrême de l'accotement , sera de 2 mètres au ...
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... indiquées par le tableau annexé à la circulaire du ministre des travaux publics du 8 juillet 1908 et satisfaire aux conditions fixées et à fixer pour les transports militaires . Les trains se composeront de 8 voitures au plus et leur ...
... indiquées par le tableau annexé à la circulaire du ministre des travaux publics du 8 juillet 1908 et satisfaire aux conditions fixées et à fixer pour les transports militaires . Les trains se composeront de 8 voitures au plus et leur ...
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11 juin 1er janvier 1er mars agents août arrêté articles autorisé cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé clauses et conditions compagnie d'Orléans Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conducteurs conformément Conseil d'État conseil de préfecture convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département dépenses devront dispositions domaine public effectué électrique établi fixé frais gare Guidel heures indemnité ingénieurs juillet juin kilogr kilomètre l'adjudication l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway Lorient marchandises matériel roulant maximum mètres minimum ministre des travaux modifications nécessaires ouvriers paragraphe payement permissionnaire ponts et chaussées préfet prescriptions présent cahier présent décret prévues recettes réseau résulte rétrocessionnaire route nationale salaires sera tenu seront service sieur société spécial stations subvention suivant susvisé tarifs taxes télégraphes trains tramways de Tours transport travaux publics versement voie ferrée voie publique voitures voyageurs wattmen