Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 81A. Dumas, 1911 - Civil engineering |
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... durée de la concession des chemins de fer d'intérêt local de Lyon au faubourg Saint - Just , de Lyon - Saint- Just à Fourvière et de Lyon - Saint - Paul à Fourvière et Loyasse . Article unique . -Est prolongée jusqu'au 21 août 1984 la durée ...
... durée de la concession des chemins de fer d'intérêt local de Lyon au faubourg Saint - Just , de Lyon - Saint- Just à Fourvière et de Lyon - Saint - Paul à Fourvière et Loyasse . Article unique . -Est prolongée jusqu'au 21 août 1984 la durée ...
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... durée de l'essai a d'ailleurs été réduite en conséquence , et l'écartement admis a été augmenté . CHAUX DE 2o CATÉGORIE . Quelque larges que soient les conditions du cahier des charges - type n ° 6 , son emploi exclusif éliminerait ...
... durée de l'essai a d'ailleurs été réduite en conséquence , et l'écartement admis a été augmenté . CHAUX DE 2o CATÉGORIE . Quelque larges que soient les conditions du cahier des charges - type n ° 6 , son emploi exclusif éliminerait ...
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... durée normale et courante de la journée de travail , et des autres pièces qui seraient expressément désignées dans le devis comme servant de base au marché , ainsi qu'une copie certifiée du procès- verbal d'adjudication et un exem ...
... durée normale et courante de la journée de travail , et des autres pièces qui seraient expressément désignées dans le devis comme servant de base au marché , ainsi qu'une copie certifiée du procès- verbal d'adjudication et un exem ...
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... durée normale et courante de la journée de travail et les autres pièces expressément désignees dans le devis comme devant servir de base au marché ; enfin le procès - verbal d'adjudication . L'état de ces frais est arrêté par le Préfet ...
... durée normale et courante de la journée de travail et les autres pièces expressément désignees dans le devis comme devant servir de base au marché ; enfin le procès - verbal d'adjudication . L'état de ces frais est arrêté par le Préfet ...
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... durée du travail journalier. Texte actuellement en vigueur . Texte nouveau . dessins de détail et autres documents nécessaires à l'exécution des travaux . Il se conforme strictement aux plans , profils , tracés , ordres de ser- vice , et ...
... durée du travail journalier. Texte actuellement en vigueur . Texte nouveau . dessins de détail et autres documents nécessaires à l'exécution des travaux . Il se conforme strictement aux plans , profils , tracés , ordres de ser- vice , et ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er janvier 1er mars agents août arrêté articles autorisé cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé clauses et conditions compagnie d'Orléans Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conducteurs conformément Conseil d'État conseil de préfecture convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département dépenses devront dispositions domaine public effectué électrique établi fixé frais gare Guidel heures indemnité ingénieurs juillet juin kilogr kilomètre l'adjudication l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway Lorient marchandises matériel roulant maximum mètres minimum ministre des travaux modifications nécessaires ouvriers paragraphe payement permissionnaire ponts et chaussées préfet prescriptions présent cahier présent décret prévues recettes réseau résulte rétrocessionnaire route nationale salaires sera tenu seront service sieur société spécial stations subvention suivant susvisé tarifs taxes télégraphes trains tramways de Tours transport travaux publics versement voie ferrée voie publique voitures voyageurs wattmen