Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 81A. Dumas, 1911 - Civil engineering |
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... devant plus conserver à Vouvray qu'une simple remise pour garer le train qui part de cette localité le matin , son matériel roulant sera remisé dans les bâtiments à construire près du dépôt de l'avenue de Grammont . Ces bâtiments ...
... devant plus conserver à Vouvray qu'une simple remise pour garer le train qui part de cette localité le matin , son matériel roulant sera remisé dans les bâtiments à construire près du dépôt de l'avenue de Grammont . Ces bâtiments ...
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... Devant la maison Roty , rue Saint - Michel , traverse d'Aignay - le - Duc , de la ligne de Saint - Seine à Aignay - le - Duc , de 0 à 90 centimètres sur 8 mètres environ de longueur ; devant la maison Morizot - Pignot , traverse de ...
... Devant la maison Roty , rue Saint - Michel , traverse d'Aignay - le - Duc , de la ligne de Saint - Seine à Aignay - le - Duc , de 0 à 90 centimètres sur 8 mètres environ de longueur ; devant la maison Morizot - Pignot , traverse de ...
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... devant passer d'une voie sur l'autre . Des moyens de transbordement pour les marchandises seront également prévus au raccordement avec le canal de Bourgogne à Pouilly - en - Auxois . Art , 12. Sur les sections où la voie ferrée est ...
... devant passer d'une voie sur l'autre . Des moyens de transbordement pour les marchandises seront également prévus au raccordement avec le canal de Bourgogne à Pouilly - en - Auxois . Art , 12. Sur les sections où la voie ferrée est ...
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... devant d'ailleurs être diminuée dans la traverse des lieux habités . Le mouvement doit également être ralenti ou même arrêté , toutes les fois que l'arrivée d'un train , effrayant les chevaux ou autres animaux , pourrait être la cause ...
... devant d'ailleurs être diminuée dans la traverse des lieux habités . Le mouvement doit également être ralenti ou même arrêté , toutes les fois que l'arrivée d'un train , effrayant les chevaux ou autres animaux , pourrait être la cause ...
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... devant le Conseil d'État lesquels seront supportés par moitié par chacune des parties . ) 2o ESP . Masini . Considérant que ni le requérant , ni la ville de Montpellier n'établissent qu'en allouant , à titre de réparation du dommage ...
... devant le Conseil d'État lesquels seront supportés par moitié par chacune des parties . ) 2o ESP . Masini . Considérant que ni le requérant , ni la ville de Montpellier n'établissent qu'en allouant , à titre de réparation du dommage ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er janvier 1er mars agents août arrêté articles autorisé cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé clauses et conditions compagnie d'Orléans Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conducteurs conformément Conseil d'État conseil de préfecture convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département dépenses devront dispositions domaine public effectué électrique établi fixé frais gare Guidel heures indemnité ingénieurs juillet juin kilogr kilomètre l'adjudication l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway Lorient marchandises matériel roulant maximum mètres minimum ministre des travaux modifications nécessaires ouvriers paragraphe payement permissionnaire ponts et chaussées préfet prescriptions présent cahier présent décret prévues recettes réseau résulte rétrocessionnaire route nationale salaires sera tenu seront service sieur société spécial stations subvention suivant susvisé tarifs taxes télégraphes trains tramways de Tours transport travaux publics versement voie ferrée voie publique voitures voyageurs wattmen