Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 81A. Dumas, 1911 - Civil engineering |
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... annexé au présent décret , la modification au tracé du tramway d'Ouveillan à Fleury , par Narbonne , traverse de Cuxac - d'Aude . ( N ° 5 ) [ 23 septembre 1910 ] . Décret prorogeant le délai fixé pour les expropriations néces saires à l ...
... annexé au présent décret , la modification au tracé du tramway d'Ouveillan à Fleury , par Narbonne , traverse de Cuxac - d'Aude . ( N ° 5 ) [ 23 septembre 1910 ] . Décret prorogeant le délai fixé pour les expropriations néces saires à l ...
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... annexé au décret susvisé du 12 juillet 1887 , ladite convention passée , le 25 juillet 1910 , et ledit avenant intervenu , les 24 mai 1909-3 mai 1910 , entre le préfet d'Indre - et - Loire , au nom du département , et la société de ...
... annexé au décret susvisé du 12 juillet 1887 , ladite convention passée , le 25 juillet 1910 , et ledit avenant intervenu , les 24 mai 1909-3 mai 1910 , entre le préfet d'Indre - et - Loire , au nom du département , et la société de ...
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... annexé à la circulaire du 8 juillet 1908 . Dans les parties à deux voies , la largeur de l'entrevoie , mesurée entre les bords extérieurs des rails , sera réglée de telle façon que , entre les parties les plus saillantes de deux ...
... annexé à la circulaire du 8 juillet 1908 . Dans les parties à deux voies , la largeur de l'entrevoie , mesurée entre les bords extérieurs des rails , sera réglée de telle façon que , entre les parties les plus saillantes de deux ...
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... annexé aux présentes conventions , ledit conseil d'administration en ayant délibéré conformément aux statuts et dans la limite des pouvoirs généraux qui lui sont attribués , D'une part ; Et la société des tramways à vapeur , société ...
... annexé aux présentes conventions , ledit conseil d'administration en ayant délibéré conformément aux statuts et dans la limite des pouvoirs généraux qui lui sont attribués , D'une part ; Et la société des tramways à vapeur , société ...
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... annexe de la route nationale no 14 le pont d'Argenteuil , dans les limites indiquées par le plan ci - dessus visé qui restera annexé au présent décret . Art . 2. Est déclaré d'utilité publique le rachat de la concession du pent d ...
... annexe de la route nationale no 14 le pont d'Argenteuil , dans les limites indiquées par le plan ci - dessus visé qui restera annexé au présent décret . Art . 2. Est déclaré d'utilité publique le rachat de la concession du pent d ...
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11 juin 1er janvier 1er mars agents août arrêté articles autorisé cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé clauses et conditions compagnie d'Orléans Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conducteurs conformément Conseil d'État conseil de préfecture convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département dépenses devront dispositions domaine public effectué électrique établi fixé frais gare Guidel heures indemnité ingénieurs juillet juin kilogr kilomètre l'adjudication l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway Lorient marchandises matériel roulant maximum mètres minimum ministre des travaux modifications nécessaires ouvriers paragraphe payement permissionnaire ponts et chaussées préfet prescriptions présent cahier présent décret prévues recettes réseau résulte rétrocessionnaire route nationale salaires sera tenu seront service sieur société spécial stations subvention suivant susvisé tarifs taxes télégraphes trains tramways de Tours transport travaux publics versement voie ferrée voie publique voitures voyageurs wattmen