RECUEIL COMPLET

DES

TRAVAUX PRÉPARATOIRES

DU

CODE CIVIL.

TOME ONZIÈME.

D'UNE ÉDITION DE CE CODE A LAQUELLE SONT AJOUTÉS LES LOIS, DÉCRETS ET
ORDONNANCES FORMANT LE COMPLÉMENT DE LA LÉGISLATION CIVILE DE LA
FRANCE, ET OU SE TROUVENT INDIQUÉS, SOUS CHAQUE ARTICLE SÉPARÉMENT,
TOUS LES PASSAGES DU RECUEIL QUI S'Y RATTACHENT.

AU DÉPOT, RUE SAINT-ANDRÉ-DES-ARCS, No 51.

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MDCCCXXVII.

AVIS.

En publiant le tome VI nous avons fait connaître les motifs qui nous obligeaient à le donner un peu mince, tandis que les autres volumes étaient tous très-forts: les mêmes raisons se représentent aujourd'hui pour le tome XI. Il nous a semblé peu convenable d'ajouter à ce volume le commencement des discussions sur le troisième livre du Code civil, et nous avons préféré n'y comprendre que ce qui regarde le second livre; le nombre des volumes à paraître n'en sera pas d'ailleurs augmenté, puisque nous répartirons dans les tomes XII, XIII et XIV tout ce qui concerne le dernier livre du Code.