Répertoire de pharmacie

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1890 - Pharmacy
 

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 29 - Les jeunes gens qui ont obtenu ou qui poursuivent leurs études en vue d'obtenir : Soit le diplôme de licencié...
Page 29 - En temps de paix, après un an de présence sous les drapeaux, peuvent être envoyés en congé dans leurs foyers sur leur demande, jusqu'à la date de leur passage dans la réserve, les jeunes gens qui remplissent effectivement les devoirs de soutiens indispensables de famille.
Page 30 - ... classe, de vétérinaire, ou le titre d'interne des hôpitaux nommé au concours dans une ville où il existe une faculté de médecine; Soit le diplôme délivré par...
Page 30 - Art. 13. — Les jeunes gens visés à l'article précédent doivent, jusqu'à l'obtention des diplômes ou titres spécifiés audit article, produire annuellement, jusqu'à l'âge de vingt-six ans fixé par l'article 24 de la loi du 15 juillet 1889, un certificat établi par les doyens des facultés ou par les directeurs des écoles dont il s'agit, constatant qu'ils continuent à être en cours régulier d'études.
Page 30 - ... présents sous les drapeaux, l'envoi en congé est prononcé par l'autorité militaire, sur le vu des diplômes ou pièces officielles. Pour les jeunes .gens présents dans leurs foyers avant leur incorporation, ou qui y sont envoyés en congé, la dispense est également prononcée par l'autorité militaire, après remise des pièces justificatives...
Page 353 - II est défendu de mettre en vente, de vendre ou de livrer des vins plâtrés contenant plus de deux grammes de sulfate de potasse ou de soude par litre. Les délinquants seront punis d'une amende de 16 fr.
Page 31 - ... l'armée de mer. La proportion d'hommes à fournir par chaque canton sera calculée sur l'ensemble des jeunes gens reconnus propres au service. Les dispositions des articles 43 et 44 ne sont pas applicables aux jeunes gens dispensés en vertu des articles 21, 22 et 23. Art. 45. — La durée du service actif ne pourra pas être interrompue par des congés, sauf le cas de maladie ou de convalescence, ou en exécution des articles 21, 22 et 23 de la présente loi (2).
Page 29 - ... s'ils ont satisfait aux conditions de conduite et d'instruction militaire déterminées par le ministre de la guerre. S'il ne se trouve pas de corps...
Page 31 - ... chapitres dans le but d'établir qu'ils continuent à remplir les conditions sous lesquelles la dispense leur a été accordée. « Art. 37. — L'année de service imposée aux jeunes gens dispensés en vertu des...

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