Plesse et de quelques autres parties du pays de Hesse, entre le Weser et la Leine; du quartier de Hameln; du comté de Spiegelberg, de quelques bailliages du quartier de Lauenau; des cantons d'Ottenstein, Rinteln, Oldenforf, Windheim et Hausberge. Cheflieu, Gottingen.-Population, 234,000 âmes. -Superficie, 225 lieues carrées.- Subdivisions: les districts de Goettingen, Einbeck et Rinteln, 42 cantons, 362 communes, 19 villes, 22 bourgs, 526 villages, 96 hameaux. Limité de toutes parts par les départements du royaume, ceux de l'Aller et de l'Ocker au Nord; ceux de Harz à l'Est; celui de la Fulde à l'Ouest; celui de la Werra au Sud.

Ce département tirait sa principale importance de la fameuse université de Goettingen.

5o Le département de l'Ocker, formé des deux districts septentrionaux de Wolfenbüttel, à l'exception des bailliages de Calvorde et de Hessen, des bailliages de Harzbourg, Langelsheim, Lutter; d'une partie de Seesen et de la juridiction de Bodenbourg; de quelques parties de la principanté de Halberstadt, situées sur la rive septentrionale de Bruchgraben; de quelques parties de Magdebourg, situées sur la rive droite de l'Aller; de la plus grande partie de la principauté de Hildesheim, de la ville de Goslar et de quelques parties des principautés de Calenberg et de Lunebourg. Chef-lieu, Brunswick. - Population, 276,000 âmes. - Superficie, 257 lieues carrées. -— Subdivisions, les districts de: Brunswick, Helmstedt, Hildesheim et Goslar; 56 cantons, 559 communes, 14 villes, 11 bourgs, 572 villages, 79 hameaux.

Larement le a fade. m Šus, jrne le a irmbante te Halberstadt, le a seire de Jemabour, in mte te marie. te a mere le tasserte. tu baillage Ebingerode, be

a penegaute de Hankennour in baliace de Sesn. 'ine le fe reges vilas in pars Je Wasdetourz es ir laite de la B.de". et a privecante de Quedlincourz, fu verzie. De la Saule, at 1' me grande parte di comté Le Mansfel

Ce département prenait son nom de la tinere de la aale, qui traversalt i Sad az Nord, la partie And-Eat du territoire, Chef-ben. Ha berstadt. — P

praton, 237,000 habitants. — - Superble, 991

Lence carrées. — Limites militaires et parelles : quelques parties montagneuses an Sed et à l'Est, sur les confins de la Saxe. -Limites territoriales: au Nord, le département de Focker; à l'Est, celui de l'Ebe, les pays d'Anhalt-Bernbourg et le royaume de Sate; au Sud, les pays d'Anbalt et le département du Harz; à l'Ouest, le département de l'Ocker, division des trois districts de Halberstadt, Blankenbourg et Halle, contenant 48 cantons, 273 communes, 31 villes, 9 bourgs, 369 villages, 125 ha

meaux.

7 Le département de la Werra, au Sud, prenait

son nom de la rivière qui, à l'Est, la séparait du Harz et de la Saxe. Il était formé de la Hesse supérieure, du comté de Ziegenhain, de la principauté de Hersfeld, des terres ayant appartenu à la noblesse immédiate du quartier Buch, d'une grande partie de la Hesse inférieure, de quelques parties de la principauté de Fritzlar, de la seigneurie de Schmalkalden, et de quelques villages du bailliage de Triffurth.

La seigneurie de Schmalkalden, formant six cantons, était séparée du reste du royaume par les pays de la Saxe-Meinungen et d'Eisenach.

Chef-lieu, Marbourg. Divisions, les districts de Marbourg, Hersfeld, Eschwege. -54 cantons, 537 communes, 28 villes, 11 bourgs, 626 villages, 120 hameaux. — Limites naturelles et militaires : une partie de la Werra. — Limites territoriales au Nord, la principauté de Waldeck et le département de la Fulde; à l'Est, le département du Harz et le pays des Saxes ducales; au Sud, les grands-duchés de Francfort et de Hesse; à l'Ouest, les provinces de Hesse et de Nassau. Population, 260,000 âmes. — Superficie, 289 lieues carrées.

8 Le département du Weser, dans la partie nordouest du royaume, traversé dans sa partie est par le Weser, formé de la principauté de Minden, du comté de Ravensberg, de l'évêché d'Osnabruck, du Schombourg hessois, du bailliage de Thedinghausen. Chef-lieu, Osnabruck.-Divisions, les quatre districts d'Osnabruck, Minden, Biclefeld, Rinteln, 60 canPopulation, 355,000 âmes. - Superficie, 230 lieues carrées. Limites naturelles et militaires,

tons.

aucunes. Limites territoriales: au Nord, le duché d'Oldinbourg, de Delmenhorst, les comtés de Diepholz, de Hoya, de Schaumbourg; à l'Est, le pays de Hanovre et le comté de la Lippe; au Sud, le département de la Fulde; à l'Ouest, le duché d'Aremberg, le comté de Lingen, le pays de Munster (1).

Nous allons maintenant faire connaître la Constitution donnée au royaume de Westphalie, et l'organisation politique, civile, financière et militaire qui en fut la conséquence :

a

CONSTITUTION.

Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin.

« Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir pour le royaume de Westphalie des Constitutions fondamentales qui garantissent le bonheur des peuples et qui, en même temps, assurent au souverain les moyens de concourir, en qualité de membre de la Confédération du Rhin, à la sûreté et à la prospérité communes.

« Nous avons statué et statuons ce qui suit:

« TITRE Io. — 1° (Ce paragraphe renfermait la nomenclature des pays composant le royaume, telle

(1) Ce département ne resta pas toujours à la Westphalie. Il fut remplacé par celui de l'Aller. Nous indiquerons en temps et lieux ces modifications.

que nous l'avons indiquée dans la Notice géogra phique).

2° Nous nous réservons la moitié des domaines allodiaux des Princes, pour être employés aux récompenses que nous avons promises aux officiers de nos armées qui nous ont rendu le plus de services dans la présente guerre.

La prise de possession de ces biens sera faite, sans délai, par nos intendants, et le procès-verbal en sera dressé contradictoirement avec les autorités du pays avant le 1er décembre.

« 3o Les contributions extraordinaires de guerre qui ont été mises sur lesdits pays, seront payées, ou des sûretés seront données pour leur paiement, avant le 1er décembre.

a 4° Au 1er décembre, le Roi de Westphalie sera mis en possession, par des commissaires que nous nommerons à cet effet, de la pleine jouissance et souveraineté de son territoire.

« TITRE II. -5o Le royaume de Westphalie fait partie de la Confédération du Rhin. Son contingent sera de vingt-cinq mille hommes de toutes armes, présents sous les armes, savoir:

20,000 hommes d'infanterie.

Pendant ces premières années, il sera seulement soldé dix mille hommes d'infanterie, deux mille de cavalerie et cinq cents d'artillerie; les douze mille cinq cents autres seront fournis par la France et tien