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... seulement il sera permis de songer au repos ; alors on suspendra aux voûtes du temple de la paix les oriflammes des armées , ces sauve - gardes de la liberté , ces témoignages de l'intrépidité des troupes françaises , ces gages de leur ...
... seulement il sera permis de songer au repos ; alors on suspendra aux voûtes du temple de la paix les oriflammes des armées , ces sauve - gardes de la liberté , ces témoignages de l'intrépidité des troupes françaises , ces gages de leur ...
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... seulement ceux qui étaient originairement destinés à l'exercice du culte , telles que sont les églises dites paroissiales , et dont les communes étoient en possession au premier jour de l'an 2 de la république , que cette dernière ...
... seulement ceux qui étaient originairement destinés à l'exercice du culte , telles que sont les églises dites paroissiales , et dont les communes étoient en possession au premier jour de l'an 2 de la république , que cette dernière ...
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... seulement débités des deux tiers sur le livre déjà existant et la république sera créditée d'autant . 2 VI . Les jouissans à l'époque du remboursement auront seuls droit au remboursement de deux tiers de l'inscription de la dette ...
... seulement débités des deux tiers sur le livre déjà existant et la république sera créditée d'autant . 2 VI . Les jouissans à l'époque du remboursement auront seuls droit au remboursement de deux tiers de l'inscription de la dette ...
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Common terms and phrases
6.me année républicaine administrations municipales adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution auront Blareau Brumaire bureau centimes centrale du département Chateigner chevaux ci-devant cinq cents commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution personnelle corps législatif cote mobiliaire cote personnelle créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence dépenses desdits dette publique directoire exécutif dispositions domaines nationaux Dyle effets au porteur Estaque expédition conforme Frimaire Fructidor Germinal I.er l'administration centrale l'an l'article Laboissière ladite Lagarde Lehardy liquidation lois Mallarmé ministre des finances Nivôse numéraire Pluviôse pourront précède la résolution prend la résolution préposés Présens les citoyens présent arrêté présente résolution sera président publique receveurs Reçu et consigné remboursement Report général république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux seconde lecture secrétaire général seront Signé Rossée Suit la teneur tidor tion trésorerie nationale tribunal tribunal correctionnel urgence Vendémiaire