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... sera point remis dans le vase . L'opération sera recommencée en la même forme , l'année suivante , sur les numéros restans . Si le 9 est favorisé le sort , les effets au porteur numérotés 9 , 19 , 29 , etc , écherront en reinboursement ...
... sera point remis dans le vase . L'opération sera recommencée en la même forme , l'année suivante , sur les numéros restans . Si le 9 est favorisé le sort , les effets au porteur numérotés 9 , 19 , 29 , etc , écherront en reinboursement ...
Page 389
... sera député . IV . A leur arrivée en cette commune , ils se ren- dront à la municipalité , qui est invitée de leur pro- curer un logement . V. Il sera distribué des couronnes civiques aux dé- fenseurs de la patrié qui ont été blessés ...
... sera député . IV . A leur arrivée en cette commune , ils se ren- dront à la municipalité , qui est invitée de leur pro- curer un logement . V. Il sera distribué des couronnes civiques aux dé- fenseurs de la patrié qui ont été blessés ...
Page 410
... sera suivi d'un détachement de la force armée . Une double haie de soldats citoyens , sera placée sur la place de la Liberté , pour empêcher que la foule ne jette le désordre dans le cortège . Il sera escorté par des défenseurs de la ...
... sera suivi d'un détachement de la force armée . Une double haie de soldats citoyens , sera placée sur la place de la Liberté , pour empêcher que la foule ne jette le désordre dans le cortège . Il sera escorté par des défenseurs de la ...
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Common terms and phrases
6.me année républicaine administrations municipales adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution auront Blareau Brumaire bureau centimes centrale du département Chateigner chevaux ci-devant cinq cents commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution personnelle corps législatif cote mobiliaire cote personnelle créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence dépenses desdits dette publique directoire exécutif dispositions domaines nationaux Dyle effets au porteur Estaque expédition conforme Frimaire Fructidor Germinal I.er l'administration centrale l'an l'article Laboissière ladite Lagarde Lehardy liquidation lois Mallarmé ministre des finances Nivôse numéraire Pluviôse pourront précède la résolution prend la résolution préposés Présens les citoyens présent arrêté présente résolution sera président publique receveurs Reçu et consigné remboursement Report général république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux seconde lecture secrétaire général seront Signé Rossée Suit la teneur tidor tion trésorerie nationale tribunal tribunal correctionnel urgence Vendémiaire