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... républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Police du temple . MODCOM < Du 24 Nivôse an 6 . L'administration ... républicaines . • Le commissaire du directoire exécutif entendu , arrête : ART . I.er Pour établir un ordre fixe à ...
... républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Police du temple . MODCOM < Du 24 Nivôse an 6 . L'administration ... républicaines . • Le commissaire du directoire exécutif entendu , arrête : ART . I.er Pour établir un ordre fixe à ...
Page 417
... républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Postes Transport des ouvrages périodiques . ЖО МОЖ Paris , le 4 Pluviôse an 6 . Le ministre de la police générale , aux commissaires du directoire exécutif près les administrations ...
... républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Postes Transport des ouvrages périodiques . ЖО МОЖ Paris , le 4 Pluviôse an 6 . Le ministre de la police générale , aux commissaires du directoire exécutif près les administrations ...
Page 440
... républicains qu'elles affaiblissent , tandis qu'elles fortifient les royalistes qui les ont suscitées , Des prochaines élections ; du ... républicaine , corroborer l'action du gouvernement , et préparer des élections dignes du ( 440 )
... républicains qu'elles affaiblissent , tandis qu'elles fortifient les royalistes qui les ont suscitées , Des prochaines élections ; du ... républicaine , corroborer l'action du gouvernement , et préparer des élections dignes du ( 440 )
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Common terms and phrases
6.me année républicaine administrations municipales adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution auront Blareau Brumaire bureau centimes centrale du département Chateigner chevaux ci-devant cinq cents commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution personnelle corps législatif cote mobiliaire cote personnelle créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence dépenses desdits dette publique directoire exécutif dispositions domaines nationaux Dyle effets au porteur Estaque expédition conforme Frimaire Fructidor Germinal I.er l'administration centrale l'an l'article Laboissière ladite Lagarde Lehardy liquidation lois Mallarmé ministre des finances Nivôse numéraire Pluviôse pourront précède la résolution prend la résolution préposés Présens les citoyens présent arrêté présente résolution sera président publique receveurs Reçu et consigné remboursement Report général république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux seconde lecture secrétaire général seront Signé Rossée Suit la teneur tidor tion trésorerie nationale tribunal tribunal correctionnel urgence Vendémiaire