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... première réquisition seroient tenus de rester à leur poste , subsistent toujours , arrète : L'arrêté du directoire exécutif du 3 Prairial an 4 , continuera d'être exécuté ; en conséquence , les préposés des douanes de l'âge de la première ...
... première réquisition seroient tenus de rester à leur poste , subsistent toujours , arrète : L'arrêté du directoire exécutif du 3 Prairial an 4 , continuera d'être exécuté ; en conséquence , les préposés des douanes de l'âge de la première ...
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France. par la même déclaration , à représenter les grosses ou premières expéditions perdues , en cas qu'elles se ... première expédition n'a été employée par moi , ni de ma part , à solliciter aucune liquidation ni à obtenir aucun ...
France. par la même déclaration , à représenter les grosses ou premières expéditions perdues , en cas qu'elles se ... première expédition n'a été employée par moi , ni de ma part , à solliciter aucune liquidation ni à obtenir aucun ...
Page 283
... première classe des primes ; ceux qui seront entré 40,001 et 48,000 , formant la sixième série , se- ront dans la seconde classe des primes : ceux qui se trouve- ront entre le nombre i et le nombre 8,000 , formant la première série ...
... première classe des primes ; ceux qui seront entré 40,001 et 48,000 , formant la sixième série , se- ront dans la seconde classe des primes : ceux qui se trouve- ront entre le nombre i et le nombre 8,000 , formant la première série ...
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6.me année républicaine administrations municipales adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution auront Blareau Brumaire bureau centimes centrale du département Chateigner chevaux ci-devant cinq cents commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution personnelle corps législatif cote mobiliaire cote personnelle créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence dépenses desdits dette publique directoire exécutif dispositions domaines nationaux Dyle effets au porteur Estaque expédition conforme Frimaire Fructidor Germinal I.er l'administration centrale l'an l'article Laboissière ladite Lagarde Lehardy liquidation lois Mallarmé ministre des finances Nivôse numéraire Pluviôse pourront précède la résolution prend la résolution préposés Présens les citoyens présent arrêté présente résolution sera président publique receveurs Reçu et consigné remboursement Report général république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux seconde lecture secrétaire général seront Signé Rossée Suit la teneur tidor tion trésorerie nationale tribunal tribunal correctionnel urgence Vendémiaire