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Un corps de musique dirige la marche , et ... directoire , et un siége pour le
secrétaire général ; au - dessous étoient les siéges préparés pour les ministres ;
ceux des membres du corps diplomatique étoient sur une estrade au bas de l '
autel .
Un corps de musique dirige la marche , et ... directoire , et un siége pour le
secrétaire général ; au - dessous étoient les siéges préparés pour les ministres ;
ceux des membres du corps diplomatique étoient sur une estrade au bas de l '
autel .
Page 159
Τ Ι Τ R Ε Ι Ι . Ampliation de pouvoir donnée aux corps administra . tifs , pour
liquider certaines parties de la dette . VI . Les pouvoirs précédemment accordées
aux corps administratifs de liquider définitivement , jusqu ' à la somme de 8oo
francs ...
Τ Ι Τ R Ε Ι Ι . Ampliation de pouvoir donnée aux corps administra . tifs , pour
liquider certaines parties de la dette . VI . Les pouvoirs précédemment accordées
aux corps administratifs de liquider définitivement , jusqu ' à la somme de 8oo
francs ...
Page 319
Les corps administratifs sont responsables , en leur propre et privé nom , de l '
exécution du mi présent décret , et , comme tels , tenus de toutes » indemnités
envers la nation , et en conséquence m . obligés d ' en payer le montant aux ...
Les corps administratifs sont responsables , en leur propre et privé nom , de l '
exécution du mi présent décret , et , comme tels , tenus de toutes » indemnités
envers la nation , et en conséquence m . obligés d ' en payer le montant aux ...
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administrations administrations municipales agens année approuve armées arrêté articles aura auront Brumaire Bruxelles bureau canton centrale chargé chef chevaux ci-dessus cinq cents citoyens civil colonies commissaires commune compte conforme conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution corps cote cours créanciers d'après déclaration déclaration d'urgence délai départemens département dépenses dernier directoire exécutif dispositions division doit domaines donner effets également employés établi états expédition fera finances fixe fonds forme Frimaire Fructidor gouvernement guerre jour jugement jusqu'à justice l'administration l'an l'article l'intérieur législatif liberté lieu liquidation livres lois maisons membres ment mesures militaires ministre mois montant moyens municipale nationale nécessaires Nivôse ordonne paiement paix particulier personnelle place police portant pourra pourront première présent président public publique rapport Reçu registres réglé relative remboursement républicaine république française résolution seconde secrétaire général sera sera imprimée seront service seulement Signé somme suite suivante tiers tion titre Total traité trésorerie tribunal Vendémiaire vente