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... bureau , y compris le salaire du garçon . • 1,800 Bureau du triage des titres . Huit hommes de let- tres , à 2,500 fr . 20,000 Deux déchiffreurs , à 2,000 fr .. 4,000 Quatre expéditionnai- res , à 1,500 fr . 6,000 7,431,552fr . 829 ...
... bureau , y compris le salaire du garçon . • 1,800 Bureau du triage des titres . Huit hommes de let- tres , à 2,500 fr . 20,000 Deux déchiffreurs , à 2,000 fr .. 4,000 Quatre expéditionnai- res , à 1,500 fr . 6,000 7,431,552fr . 829 ...
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... bureau sera divisée en deux colonnes , et contiendra le tarif de la taxe à payer pour chacune des deux distances entre lesquelles la barrière se trouvera placée . Si le bureau se trouvoit placé à l'embranche- ment d'une ou plusieurs ...
... bureau sera divisée en deux colonnes , et contiendra le tarif de la taxe à payer pour chacune des deux distances entre lesquelles la barrière se trouvera placée . Si le bureau se trouvoit placé à l'embranche- ment d'une ou plusieurs ...
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... bureau de bienfaisance , entendra les comptes des receveurs , et regisseurs particuliers , des maisons de bien- faisance , et fera ses observations sur iceux à la municipalité qui arrêtera définitivement les comptes s'il y a lieu . VI ...
... bureau de bienfaisance , entendra les comptes des receveurs , et regisseurs particuliers , des maisons de bien- faisance , et fera ses observations sur iceux à la municipalité qui arrêtera définitivement les comptes s'il y a lieu . VI ...
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Common terms and phrases
6.me année républicaine administrations municipales adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution auront Blareau Brumaire bureau centimes centrale du département Chateigner chevaux ci-devant cinq cents commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution personnelle corps législatif cote mobiliaire cote personnelle créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence dépenses desdits dette publique directoire exécutif dispositions domaines nationaux Dyle effets au porteur Estaque expédition conforme Frimaire Fructidor Germinal I.er l'administration centrale l'an l'article Laboissière ladite Lagarde Lehardy liquidation lois Mallarmé ministre des finances Nivôse numéraire Pluviôse pourront précède la résolution prend la résolution préposés Présens les citoyens présent arrêté présente résolution sera président publique receveurs Reçu et consigné remboursement Report général république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux seconde lecture secrétaire général seront Signé Rossée Suit la teneur tidor tion trésorerie nationale tribunal tribunal correctionnel urgence Vendémiaire