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... agens politiques . Idem , des agens consulaires . 1,061,000 3,501,688 f 770,775 Frais de premier habillement et de voyage . 422,000 Frais de service des agens poli- tiques . • 63,000 Idem , des agens consulaires en Europe et en Amérique ...
... agens politiques . Idem , des agens consulaires . 1,061,000 3,501,688 f 770,775 Frais de premier habillement et de voyage . 422,000 Frais de service des agens poli- tiques . • 63,000 Idem , des agens consulaires en Europe et en Amérique ...
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... agens du directoire , celui où ceux restans sont tenus de s'adjoindre provisoirement , dans trois jours au plus tard , le nombre de mem- bres nécessaire pour se compléter ; ils exerceront leurs fonctions jusqu'à ce que le directoire ait ...
... agens du directoire , celui où ceux restans sont tenus de s'adjoindre provisoirement , dans trois jours au plus tard , le nombre de mem- bres nécessaire pour se compléter ; ils exerceront leurs fonctions jusqu'à ce que le directoire ait ...
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... agens est tenu de leur remettre , et de dresser , tant d'après ses connoissances locales , que d'après les déclarations de tous les habitans qui la composent . A mesure que les matrices de rôle seront terminées , arrêtées et signées ...
... agens est tenu de leur remettre , et de dresser , tant d'après ses connoissances locales , que d'après les déclarations de tous les habitans qui la composent . A mesure que les matrices de rôle seront terminées , arrêtées et signées ...
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Common terms and phrases
6.me année républicaine administrations municipales adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution auront Blareau Brumaire bureau centimes centrale du département Chateigner chevaux ci-devant cinq cents commissaire du directoire commune conseil des anciens conseil des cinq Considérant contribution personnelle corps législatif cote mobiliaire cote personnelle créan créanciers d'urgence qui précède déclaration d'urgence dépenses desdits dette publique directoire exécutif dispositions domaines nationaux Dyle effets au porteur Estaque expédition conforme Frimaire Fructidor Germinal I.er l'administration centrale l'an l'article Laboissière ladite Lagarde Lehardy liquidation lois Mallarmé ministre des finances Nivôse numéraire Pluviôse pourront précède la résolution prend la résolution préposés Présens les citoyens présent arrêté présente résolution sera président publique receveurs Reçu et consigné remboursement Report général république cisalpine république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux seconde lecture secrétaire général seront Signé Rossée Suit la teneur tidor tion trésorerie nationale tribunal tribunal correctionnel urgence Vendémiaire