 Paris, certifions et affirmons la présente déclaration véritable soubs les peines énoncées en la délibération de l'assemblée générale du Clergé du 12 décembre 1726. De laquelle déclaration nous avons remis le présent double à...  Mémoires - Page 384by Société des lettres, des sciences, des arts, de l'agriculture et de l'industrie de Saint-Dizier - 1889Full view - About this book
 | Laon (France) - 1882 - 456 pages
...et affirmons la présente déclaration véritable, sous les peines énoncéos en la délibération de l'assemblée générale du clergé, du 12 décembre...laquelle déclaration nous avons remis le présent double entre les mains de M. le sindic du diocèse de Laon, avec copie des baux, contract et autres pièces... | |
 | Édouard Méchin - Education - 1891 - 554 pages
...et affirmons la présente déclaration véritable, sous les peines énoncées dans la délibération de l'assemblée générale du clergé du 12 décembre...déclaration nous avons remis le présent double à M. le Syndic du diocèse de Marseille ; déclarons au surplus que nous n'avons aucun autre bien de communauté.... | |
 | Édouard Méchin - Education - 1891 - 556 pages
...et affirmons la présente déclaration véritable, sous les peines énoncées dans la délibération de l'assemblée générale du clergé du 12 décembre...déclaration nous avons remis le présent double à M. le Syndic du diocèse de Marseille ; déclarons au surplus que nous n'avons aucun autre bien de communauté.... | |
 | Académie des sciences, lettres et arts d'Arras - Arras (France) - 1904 - 722 pages
...et affirmons la présente déclaration véritable soubs les peines énoncées en la délibération de l'assemblée générale du Clergé du 12 décembre...déclaration nous avons remis le présent double à Mr le Syndic du Diocèse d'Amiens, déclarant au surplus sous les mêmes peines que nous n'avons omis... | |
 | Adrien Mentienne - Bry-sur-Marne (France) - 1916 - 630 pages
...soussigné François de Montreuil, prêtre curé de Saint-Gervais, Saint-Protais de Bry-sur-Marne, certifions et affirmons la présente déclaration véritable, sous les peines énoncées en la délibération de l'assemblée générale du clergé du 12 décembre 1726 de laquelle déclaration... | |
 | Normandy (France) - 1919 - 678 pages
...réparations. Nous soussigné J. Cornu curé de la paroisse de Saint-Aubin de Doscnormand certiQons et affirmons la présente déclaration véritable...peines énoncées en la déclaration de l'Assemblée généralle du clergé du 12 décembre 1736 de laquelle déclaration nous avons mis le présent double... | |
 | Charles Arthur Guéry - Bosnormand-en-Roumois - 1921 - 462 pages
...de répara« lions. « Nous soussigné J. Cornu, curé de la paroisse de S. Aubin de « Boscnormand certifions et affirmons la présente déclaration...véritable sous les peines énoncées en la déclaration de l'As« semblée généralle du clergé du 12 décembre 1726, de laquelle « déclaration nous avons... | |
 | François Cadilhon, Claude Cailly - France - 2002 - 420 pages
...aux charges et au travail inséparable de la cure de Charroux. Nous soussignés, Curé de Charroux, certifions et affirmons la présente déclaration véritable, sous les peines énoncées en la délibération de l'assemblée générale du clergé du douze décembre mil sept cent vingt-six de... | |
 | Auch (France) - 1864 - 660 pages
...ci-dessus transcrits, la certifions et affirmons véritable sous les peines portées par la délibération de l'assemblée générale du clergé, du 12 décembre...déclaration nous avons remis le présent double à M. Dûtertre, syndic du diocèse d'Aire, le tout aux fins aussi portées par lad. délibération. Certifions... | |
 | Société des antiquaires de l'Ouest (Poitiers, France) - France - 1910 - 820 pages
...certifions et affirmons la présente déclaration véritable sous les peines énoncées en la délibération de l'assemblée générale du clergé du 12 décembre...déclaration nous avons remis le présent double à Monsieur le Sindic du diocèse de Poitiers, le tout aux frais porté par ladite délibération, déclarant... | |
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