Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rattachentDunod, 1859 - Mineral industries |
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1re cl 21 avril 2º cl 2º classe actionnaires actions alliage Amphibole Annales des mines autorisation Bagnères-de-Luchon baryte calamine calcaire carbonatée Chaux carbonatée chemin de fer chlorite combustible commerce compagnie concession des mines concessionnaire sera conformément conseil d'administration creuset cristallisé cristaux cuivre d'iridium Décret impérial département Descloizeaux dispositions disthène dolomie EMBRANCHEMENT essieu exploitants feldspath Ferrière-la-Grande forme four fusion géologique granite grenat gypse houille Ingénieur en chef Ingénieurs ordinaires inspecteur Iridium kilogrammes l'acide l'administration l'article l'assemblée générale l'état l'exploitation l'osmium l'usine ligne loi du 21 machines magasins généraux marchandises Massa ment métallurgiques métamorphisme métaux mètres mica minéraux ministre secrétaire d'État mise en chômage modifications moufles osmiures oxyde palladium permissionnaires platine plomb poids préfet présent décret prise d'eau produit propriétaires pseudomorphisme Pyrite pyroxène quantité quartz quintaux rhodium ruthénium schistes seront silicates société staurotide sulfatée sulfuré température terrains tion tourmaline travaux publics usines vapeur zinc zoïsite
Popular passages
Page 394 - Si l'adjudication ouverte n'amène aucun résultat, une seconde adjudication sera tentée sur les mêmes bases, après un délai de trois mois ; si cette seconde tentative reste également sans résultat, la Compagnie sera...
Page 122 - Toute expédition de marchandises sera constatée, si l'expéditeur le demande, par une lettre de voiture dont un exemplaire restera aux mains de la Compagnie et l'autre aux mains de l'expéditeur. Dans le cas où l'expéditeur ne demanderait pas de lettre de voiture, la Compagnie sera tenue de lui délivrer un récépissé...
Page 100 - ... pour un simple chemin vicinal. Pour les viaducs de forme cintrée, la hauteur sous clef, à partir du sol de la route, sera de 5 mètres au moins.
Page 110 - La perception des taxes devra se faire indistinctement et sans aucune faveur. Tout traité particulier qui aurait pour effet d'accorder à un ou plusieurs expéditeurs une réduction sur les tarifs approuvés demeure formellement interdit.
Page 397 - ... paquets ou colis ne puisse payer un prix plus élevé qu'un article de même nature pesant plus de 40 kilogrammes. ART. 48. — Dans le cas où la Compagnie jugerait convenable soit pour le parcours total, soit pour les parcours partiels de la voie de fer, d'abaisser, avec ou sans conditions, au-dessous des limites déterminées par le tarif, les taxes...
Page 388 - La compagnie sera tenue de rétablir et d'assurer à ses frais l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait arrêté, suspendu ou modifié par ses travaux.
Page 390 - ... lois et règlements confèrent à l'administration en matière de travaux publics, soit pour l'acquisition des terrains par voie d'expropriation, soit pour l'extraction, le transport et le...
Page 109 - Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées, tant •pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par dix kilogrammes.
Page 116 - Les contestations qui s'élèveraient entre le concessionnaire et l'administration, au sujet de l'exécution et de l'interprétation des clauses du présent cahier des charges, seront jugées administrativement par le conseil de préfecture du département d sauf recours au Conseil d'État.
Page 387 - A moins d'obstacles locaux, dont l'appréciation appartiendra à l'administration, le chemin de fer, à la rencontre des routes Impériales ou départementales, devra passer, soit au-dessus, soit au-dessous de ces routes.