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... titulaires . éteint . 1,925 Ordonn.ce du Châtillon - sur- 27 août 1814 . 2,15 of Seine ( Côte - d'Or ) . ÉPOQUE de ... titulaires par le sous - intendant militaire de leur lépartement . Avant le premier paiement de ces pensions , les ...
... titulaires . éteint . 1,925 Ordonn.ce du Châtillon - sur- 27 août 1814 . 2,15 of Seine ( Côte - d'Or ) . ÉPOQUE de ... titulaires par le sous - intendant militaire de leur lépartement . Avant le premier paiement de ces pensions , les ...
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... titulaire étant decédé le 28 juin 1824 . Déduction falte de deux parties montant à 740 fr . , comprises aux n.o 37 ct 46 de l'or- donnance , et dont les titulaires sont decédés . Déduction faite de deux parties , montant à 3,950 fr ...
... titulaire étant decédé le 28 juin 1824 . Déduction falte de deux parties montant à 740 fr . , comprises aux n.o 37 ct 46 de l'or- donnance , et dont les titulaires sont decédés . Déduction faite de deux parties , montant à 3,950 fr ...
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... titulaires . POSITION actuelle . Adjudant- 570f s . - officier . Ordonn.ce du 27 août 1814 . Verdun ( Meuse ) . Présent au corps . Idem . 413 . Idem . Sucy - en - Bric Idem . ÉPOQUE de jouissance de leur pension . 1. janvier 1824 ; le ...
... titulaires . POSITION actuelle . Adjudant- 570f s . - officier . Ordonn.ce du 27 août 1814 . Verdun ( Meuse ) . Présent au corps . Idem . 413 . Idem . Sucy - en - Bric Idem . ÉPOQUE de jouissance de leur pension . 1. janvier 1824 ; le ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
1 other sections not shown
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve