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... tion et la composition de la cavalerie .... ORDONNANCE du Roi qui règle la composi- tion et l'organisation du corps royal d'artil lerie ..... TABLEAU des prix des grains pour servir de régulateur de l'exportation et de l'importa- tion ...
... tion et la composition de la cavalerie .... ORDONNANCE du Roi qui règle la composi- tion et l'organisation du corps royal d'artil lerie ..... TABLEAU des prix des grains pour servir de régulateur de l'exportation et de l'importa- tion ...
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... tion duquel il ne sera fait aucun paiement . CHAPITRE VIII , Dispositions générales . 43. S'il survient quelque contestation au civil entre la com- pagnie , comme chambre d'assurance , et un ou plusieurs des as- surés , elle est jugée à ...
... tion duquel il ne sera fait aucun paiement . CHAPITRE VIII , Dispositions générales . 43. S'il survient quelque contestation au civil entre la com- pagnie , comme chambre d'assurance , et un ou plusieurs des as- surés , elle est jugée à ...
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... tion canonique . Ces statuts ne pourront être approuvés et enregistrés , s'ils ne contiennent la clause que la congréga- tion est soumise dans les choses spirituelles à la juridiction de l'ordinaire . er Après la vérification et l ...
... tion canonique . Ces statuts ne pourront être approuvés et enregistrés , s'ils ne contiennent la clause que la congréga- tion est soumise dans les choses spirituelles à la juridiction de l'ordinaire . er Après la vérification et l ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve