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... sieur Olive , demeurant à Paris , rue de Gramont , n . ° 7 , par les sieur et dame Boisset , demeurant aussi à Paris , rue Guéné- gaud , n.o 15 , des droits qu'ils s'étaient réservés dans le brevet d'invention pris par ledit sieur ...
... sieur Olive , demeurant à Paris , rue de Gramont , n . ° 7 , par les sieur et dame Boisset , demeurant aussi à Paris , rue Guéné- gaud , n.o 15 , des droits qu'ils s'étaient réservés dans le brevet d'invention pris par ledit sieur ...
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France. 13.o Le sieur Taylor ( Daniel - Foot ) , de Londres , repré- senté par le sieur Newton ( William ) , faisant élection de domi- cile à Paris , chez le sieur Albert , rue Neuve - Saint - Augustin , n . ° 28 , auquel il a été ...
France. 13.o Le sieur Taylor ( Daniel - Foot ) , de Londres , repré- senté par le sieur Newton ( William ) , faisant élection de domi- cile à Paris , chez le sieur Albert , rue Neuve - Saint - Augustin , n . ° 28 , auquel il a été ...
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... sieur Petites à l'effet de construire un lavoir à bras dans la commune de la Chap Saint - Quillain , 204 ; -- au sieur Vauvilliers , à l'effet de reconstruire e mettre en activité la forge de Choiseau , sise commune de Marma ibid . ; — au ...
... sieur Petites à l'effet de construire un lavoir à bras dans la commune de la Chap Saint - Quillain , 204 ; -- au sieur Vauvilliers , à l'effet de reconstruire e mettre en activité la forge de Choiseau , sise commune de Marma ibid . ; — au ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve