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... regle la composi- tion et l'organisation de l'infanterie fran- çaise .... ....... ORDONNANCE du Roi qui règle l'organisa- tion et la composition de la cavalerie .... ORDONNANCE du Roi qui règle la composi- tion et l'organisation du ...
... regle la composi- tion et l'organisation de l'infanterie fran- çaise .... ....... ORDONNANCE du Roi qui règle l'organisa- tion et la composition de la cavalerie .... ORDONNANCE du Roi qui règle la composi- tion et l'organisation du ...
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... règles observées dans corps de cavalerie . les Les cavaliers qui , après s'être bien conduits à l'école de cavalerie , seront reconnus ne pas réunir toutes les qualités requises pour remplir les fonctions de sous - officiers , seront ...
... règles observées dans corps de cavalerie . les Les cavaliers qui , après s'être bien conduits à l'école de cavalerie , seront reconnus ne pas réunir toutes les qualités requises pour remplir les fonctions de sous - officiers , seront ...
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... règles de police et de subordination ; 3.o Les règles de travail à suivre soit pour l'avancement ; soit pour l'admission dans le cadre des agens entretenus . 10. La solde des agens entretenus et auxiliaires est fixée par le tarif joint ...
... règles de police et de subordination ; 3.o Les règles de travail à suivre soit pour l'avancement ; soit pour l'admission dans le cadre des agens entretenus . 10. La solde des agens entretenus et auxiliaires est fixée par le tarif joint ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve