From inside the book
Results 1-3 of 55
Page 371
... produits recouvres par les lois NUTIONS des produits en excedan : ] je 1822 , 8 avril ( 823 ct 13 juillet 1524 . el des l'exercice non - valcurs évaluations 1823 . NATION DES PRODUITS . des 17 août timbre et domaines , et produits ...
... produits recouvres par les lois NUTIONS des produits en excedan : ] je 1822 , 8 avril ( 823 ct 13 juillet 1524 . el des l'exercice non - valcurs évaluations 1823 . NATION DES PRODUITS . des 17 août timbre et domaines , et produits ...
Page 7
... produits du canal du Duc d'Angoulême et du canal Manicamp , pendant la durée du service de l'emprunt de F. 6,600,000 ; et de la moitié des produits de ces deux canaux pendant cinquante ans après tels qu'ils sont concédés par les ...
... produits du canal du Duc d'Angoulême et du canal Manicamp , pendant la durée du service de l'emprunt de F. 6,600,000 ; et de la moitié des produits de ces deux canaux pendant cinquante ans après tels qu'ils sont concédés par les ...
Page 22
... Produits spécialement affectés à la Dette consolidée . Enregistrement , timbre et domaines , et produits accessoires des forêts .. Coues de bois de l'ordinaire de 1826. ( Principal des adjudications payables en truites . ) ... 1S1,200 ...
... Produits spécialement affectés à la Dette consolidée . Enregistrement , timbre et domaines , et produits accessoires des forêts .. Coues de bois de l'ordinaire de 1826. ( Principal des adjudications payables en truites . ) ... 1S1,200 ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
1 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve