From inside the book
Results 1-3 of 54
Page 57
... pauvres de Saint - Laurent , d'une somme de 500 francs ; 3. aux pauvres de Saint - Joseph , d'une somme de 300 francs ; 4. ° aux orphe- lins , d'une somme de 1000 francs . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) - N. ° 512. ORDONNANCE DU ROI qui ...
... pauvres de Saint - Laurent , d'une somme de 500 francs ; 3. aux pauvres de Saint - Joseph , d'une somme de 300 francs ; 4. ° aux orphe- lins , d'une somme de 1000 francs . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) - N. ° 512. ORDONNANCE DU ROI qui ...
Page 318
... pauvres de la commune de Langrume ( Calvados ) . ( Paris , 2 Février 1825. ) N. ° 759 . -- Ordonnance Du Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 800 francs , léguée par la dame Marie - Julienne Gay , épouse du sieur Bézénac , aux ...
... pauvres de la commune de Langrume ( Calvados ) . ( Paris , 2 Février 1825. ) N. ° 759 . -- Ordonnance Du Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 800 francs , léguée par la dame Marie - Julienne Gay , épouse du sieur Bézénac , aux ...
Page 334
... pauvres de la com- mune de Bény - Bocage ( Calvados ) . ( Paris , 16 Février 1825. ) N. ° 824. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 500 francs , léguée par le sieur Raimond La- burbe aux pauvres de la paroisse ...
... pauvres de la com- mune de Bény - Bocage ( Calvados ) . ( Paris , 16 Février 1825. ) N. ° 824. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 500 francs , léguée par le sieur Raimond La- burbe aux pauvres de la paroisse ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
1 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve