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... maison de ferme avec cuverie , jardin , champs et pré ; la maison de fermier dite de la Chapelle , avec meix et jardin , et la maison dite le Four banal ; une tuilerie , son fourneau et quatre - vingt - douze ares de terre ; le bois ...
... maison de ferme avec cuverie , jardin , champs et pré ; la maison de fermier dite de la Chapelle , avec meix et jardin , et la maison dite le Four banal ; une tuilerie , son fourneau et quatre - vingt - douze ares de terre ; le bois ...
Page 172
... maison André et Cottier de Paris ; M. Jean - Marie André , banquier , demeurant à Paris , rue des Petites - Ecuries , n.o 40 , Agissant pour et au nom de sa maison de banque établie à Paris sous la raison André et Cottier , patentée ...
... maison André et Cottier de Paris ; M. Jean - Marie André , banquier , demeurant à Paris , rue des Petites - Ecuries , n.o 40 , Agissant pour et au nom de sa maison de banque établie à Paris sous la raison André et Cottier , patentée ...
Page 362
... maison avec dépen- dances , évaluée à un revenu de 300 francs , pour être réunie à la maison occupée par les frères de la Doctrine chrétienne . ( Paris , 17 Mars 1825. ) No 892 . -- ORDONNANCE DU ROI qui autorise la commune de Virey ...
... maison avec dépen- dances , évaluée à un revenu de 300 francs , pour être réunie à la maison occupée par les frères de la Doctrine chrétienne . ( Paris , 17 Mars 1825. ) No 892 . -- ORDONNANCE DU ROI qui autorise la commune de Virey ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve