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... léguée par l'épouse du sieur Maissial . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) N. ° 443 . ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 400 francs , léguée par le sieur Pautard à l'hos- pice civil d'Aurillac ( Cantal ) . ( Paris ...
... léguée par l'épouse du sieur Maissial . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) N. ° 443 . ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 400 francs , léguée par le sieur Pautard à l'hos- pice civil d'Aurillac ( Cantal ) . ( Paris ...
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... léguée par la dame Claie , épouse du sieur Delépierre , aux pauvres de la commune de Fleurbaix ( Pas - de - Calais ) . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) N. ° 502.- ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 450 francs , léguée ...
... léguée par la dame Claie , épouse du sieur Delépierre , aux pauvres de la commune de Fleurbaix ( Pas - de - Calais ) . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) N. ° 502.- ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 450 francs , léguée ...
Page 318
... léguée par la demoiselle Marie - Gene- viève Desaunès aux pauvres de la commune de Langrume ( Calvados ) . ( Paris , 2 Février 1825. ) N. ° 759 . -- Ordonnance Du Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 800 francs , léguée par la ...
... léguée par la demoiselle Marie - Gene- viève Desaunès aux pauvres de la commune de Langrume ( Calvados ) . ( Paris , 2 Février 1825. ) N. ° 759 . -- Ordonnance Du Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 800 francs , léguée par la ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve