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... juillet Idem . Idem . 75 . 1767 . ( Meurthe` ) . 1814 . Colombey ( Meurthe 10 juillet Brassac 23 vendém . Idem . Idem . 1763 . ( Ariége ) . an 5 [ 4 75. Foix ( Ariég oct . 1796 22 octobre Litle ( Nord ) . 14 oct . Idem . Idem . 75 ...
... juillet Idem . Idem . 75 . 1767 . ( Meurthe` ) . 1814 . Colombey ( Meurthe 10 juillet Brassac 23 vendém . Idem . Idem . 1763 . ( Ariége ) . an 5 [ 4 75. Foix ( Ariég oct . 1796 22 octobre Litle ( Nord ) . 14 oct . Idem . Idem . 75 ...
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... juillet 1819 ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la guerre , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce ... juillet 1823 , de - juillet 1823 . vant Barcelone . #BRUNET SE Henriette Mort le 30 " MOISSON ( L " Mort sur le Π ...
... juillet 1819 ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la guerre , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce ... juillet 1823 , de - juillet 1823 . vant Barcelone . #BRUNET SE Henriette Mort le 30 " MOISSON ( L " Mort sur le Π ...
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... juillet 1824 . FIXATION PRODUITS DIMI- définitive recouvrés en excédant NUTIONS des produits de des l'exercice non ... juillet 1824. ) 1,430,501 . de l'excédant de recette sur l'exercice 1822 . ( Art . 8 de la loi t'u 13 juillet 1824 ...
... juillet 1824 . FIXATION PRODUITS DIMI- définitive recouvrés en excédant NUTIONS des produits de des l'exercice non ... juillet 1824. ) 1,430,501 . de l'excédant de recette sur l'exercice 1822 . ( Art . 8 de la loi t'u 13 juillet 1824 ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve