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... fabrique de l'église de Coutras ( Gironde ) . ( Saint Cloud , 22 Septembre 1824. ) - N. ° 463. ORDONNANCE DU Roi qui approuve l'acquisition faite par la fabrique de l'église de Fuveau ( Bouches - du - Rhône ) , ' moyennant le prix de 30 ...
... fabrique de l'église de Coutras ( Gironde ) . ( Saint Cloud , 22 Septembre 1824. ) - N. ° 463. ORDONNANCE DU Roi qui approuve l'acquisition faite par la fabrique de l'église de Fuveau ( Bouches - du - Rhône ) , ' moyennant le prix de 30 ...
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... fabrique de l'église de Marle ( Aisne ) par la demoiselle Pelletier . ( Paris , 6 Octobre 1824. ) N. 986 . - ORDONNANCE DU ROI qui autorise le trésorier de la fabrique de l'église de Merléac ( Côtes - du - Nord ) à ac- cepter la ...
... fabrique de l'église de Marle ( Aisne ) par la demoiselle Pelletier . ( Paris , 6 Octobre 1824. ) N. 986 . - ORDONNANCE DU ROI qui autorise le trésorier de la fabrique de l'église de Merléac ( Côtes - du - Nord ) à ac- cepter la ...
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... fabrique de l'église de Lesneven ( Finistère ) par les sieur et dame Robillard , à la charge de services religieux . ( Paris , 13 Octobre 1824. ) .o 1127. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un capital de 1000 francs et d'un ...
... fabrique de l'église de Lesneven ( Finistère ) par les sieur et dame Robillard , à la charge de services religieux . ( Paris , 13 Octobre 1824. ) .o 1127. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un capital de 1000 francs et d'un ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve