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... DATE du DOMICILE DATES . LIEUX . MARIAGE . des pensions . QUOTITÉ BASES ÉPOQUE LÉGALES de de la fixation . JOUISSANCE . 1 26 ventôse an 9 Beaune ( Côte - d'Or ) . déc . 17 1822 . Beaune ( Côte - d'Or ) . 300f Ordonnance De la date di du ...
... DATE du DOMICILE DATES . LIEUX . MARIAGE . des pensions . QUOTITÉ BASES ÉPOQUE LÉGALES de de la fixation . JOUISSANCE . 1 26 ventôse an 9 Beaune ( Côte - d'Or ) . déc . 17 1822 . Beaune ( Côte - d'Or ) . 300f Ordonnance De la date di du ...
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... DATE du DOMICILE . LIEUX . MARIAGE . DE LA PENSION . QUOTITÉ BASE legate de la fixation . ÉPOQUE DE JOUISSANCE Metz Moselle ) . 11 avri 1810 Metz Miselle ) . 100 Ordonnance ! De la date de du 14 « oût.81qla présente ordon- na..cc ...
... DATE du DOMICILE . LIEUX . MARIAGE . DE LA PENSION . QUOTITÉ BASE legate de la fixation . ÉPOQUE DE JOUISSANCE Metz Moselle ) . 11 avri 1810 Metz Miselle ) . 100 Ordonnance ! De la date de du 14 « oût.81qla présente ordon- na..cc ...
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... Date de l'envoi par bordereau aux ré- clamans . Ordonnance , art . 34 et suivant . Avis du conseil de préfecture ... Date de la réception à la pré- fecture , des mémoires et ob- servations adressés par les réclamans ... Date des avis du ...
... Date de l'envoi par bordereau aux ré- clamans . Ordonnance , art . 34 et suivant . Avis du conseil de préfecture ... Date de la réception à la pré- fecture , des mémoires et ob- servations adressés par les réclamans ... Date des avis du ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve