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... décembre dernier , le certificat de sa demande d'un brevet d'invention de quinze ans , pour une machine propre à faire des roz ou peignes de tisserand ; 47. Le sieur Tachouzin ( Euphrosyne ) , ingénieur des ponts et chaussées ...
... décembre dernier , le certificat de sa demande d'un brevet d'invention de quinze ans , pour une machine propre à faire des roz ou peignes de tisserand ; 47. Le sieur Tachouzin ( Euphrosyne ) , ingénieur des ponts et chaussées ...
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... Décembre 1824. ) N. ° 502.- ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 450 francs , léguée par la dame Ferrière , veuve du sieur Maigne , aux hospices de Riom . ( Puy - de - Dôme ) . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) - N ...
... Décembre 1824. ) N. ° 502.- ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une somme de 450 francs , léguée par la dame Ferrière , veuve du sieur Maigne , aux hospices de Riom . ( Puy - de - Dôme ) . ( Paris , 15 Décembre 1824. ) - N ...
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... Décembre 1824. ) - N. ° so . ORDONNANCE DU ROI qui autorise à accepter , jusqu'à concurrence de la moitié de sa valeur , le Legs universe !, évalué à environ 8000 francs , fait par le sieur Courtine aux pauvres de la commune de Jaujac ...
... Décembre 1824. ) - N. ° so . ORDONNANCE DU ROI qui autorise à accepter , jusqu'à concurrence de la moitié de sa valeur , le Legs universe !, évalué à environ 8000 francs , fait par le sieur Courtine aux pauvres de la commune de Jaujac ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve