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... cours , bâtimens , chapelle jardins , un grand pré contigu , et des terres semables , d'environ douze hectares ; la ... cour , cour d'honneur , basse - cour , écuries , remises et terrasses , ensemble de trente mille francs de capital ...
... cours , bâtimens , chapelle jardins , un grand pré contigu , et des terres semables , d'environ douze hectares ; la ... cour , cour d'honneur , basse - cour , écuries , remises et terrasses , ensemble de trente mille francs de capital ...
Page 249
... cour plantée , nommée Dandevilliers , ayant pressoir et ses bâtimens ; la ferme des Vallées en herbages et cours , et l'herbage des Hommets y réuni ; tous ces biens formant un seul tenant de cent vingt - trois hectares dix - neuf -ares ...
... cour plantée , nommée Dandevilliers , ayant pressoir et ses bâtimens ; la ferme des Vallées en herbages et cours , et l'herbage des Hommets y réuni ; tous ces biens formant un seul tenant de cent vingt - trois hectares dix - neuf -ares ...
Page 354
... cours de la gestion annuelle ; 3.o La situation du receveur général envers la caisse des dépôts , à la fin de cette gestion . 3. Les receveurs généraux et le caissier ne seront comp- tables envers notre cour des comptes que des actes de ...
... cours de la gestion annuelle ; 3.o La situation du receveur général envers la caisse des dépôts , à la fin de cette gestion . 3. Les receveurs généraux et le caissier ne seront comp- tables envers notre cour des comptes que des actes de ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve