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... classe . La purification du soufre par distillation , et la fabrica- tion des fleurs de soufre , restent placées dans la première classe . 8. Les dispositions de l'ordonnance du 14 janvier 1815 qui ont rangé les fabrications de noir d ...
... classe . La purification du soufre par distillation , et la fabrica- tion des fleurs de soufre , restent placées dans la première classe . 8. Les dispositions de l'ordonnance du 14 janvier 1815 qui ont rangé les fabrications de noir d ...
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... classes de risques pour les bâtimens : classe . Les bâtimens construits en pierre ou brique , cou- verts en tuiles , ardoises ou métaux ; 2. classe . Les bâtimens de même espèce renfermant des ré- coltes ou marchandises hasardeuses , ou ...
... classes de risques pour les bâtimens : classe . Les bâtimens construits en pierre ou brique , cou- verts en tuiles , ardoises ou métaux ; 2. classe . Les bâtimens de même espèce renfermant des ré- coltes ou marchandises hasardeuses , ou ...
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... classe .... Idem de seconde classe ... Idem de troisième classe . Agens comptables ..... Commis de première classe ... Idem de seconde classe . Idem de troisième classe . Elèves ... 8 . 8 . 25 . 9 . 165 . 20 . 20 . 30 . } 70 . 10 . 270 ...
... classe .... Idem de seconde classe ... Idem de troisième classe . Agens comptables ..... Commis de première classe ... Idem de seconde classe . Idem de troisième classe . Elèves ... 8 . 8 . 25 . 9 . 165 . 20 . 20 . 30 . } 70 . 10 . 270 ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve