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... cinq ares cin- quante centiares en vignes , deux cent douze ares en cinq pièces de terres labourables , cinq parties de bois taillis de dix hectares , et soixante - dix - neuf ares environ en pâtures ; au canton de Tour- rier , trois ...
... cinq ares cin- quante centiares en vignes , deux cent douze ares en cinq pièces de terres labourables , cinq parties de bois taillis de dix hectares , et soixante - dix - neuf ares environ en pâtures ; au canton de Tour- rier , trois ...
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... cinq cent trente- sept francs ; le pré aux Moutons , sis au même lieu , de cent soixante - dix - neuf ares quarante - quatre centiares ; quatre hectares vingt - sept ares soixante - cinq centiares à prendre dans la pièce dite le 1 ranoy ...
... cinq cent trente- sept francs ; le pré aux Moutons , sis au même lieu , de cent soixante - dix - neuf ares quarante - quatre centiares ; quatre hectares vingt - sept ares soixante - cinq centiares à prendre dans la pièce dite le 1 ranoy ...
Page 378
... cinq mille francs de rente , cinq pour cent consolidés , portée en son nom sur le grand - livre , numérotée 58,081 , série 1.re , immobilisée sous le numéro 80 , à l'effet de ce majorat , auquel Sa Majesté a attaché le titre de Baron ...
... cinq mille francs de rente , cinq pour cent consolidés , portée en son nom sur le grand - livre , numérotée 58,081 , série 1.re , immobilisée sous le numéro 80 , à l'effet de ce majorat , auquel Sa Majesté a attaché le titre de Baron ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve