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... cheval et à pied . Brigadiers et sou -bri- gadiers à cheval et à pied . Commis à cheval et à pied . Commis aux exer- cices . Employés du service de la garantie . Préposés en chef d'oc troi . telots . Novices et mousses . Emballeurs ...
... cheval et à pied . Brigadiers et sou -bri- gadiers à cheval et à pied . Commis à cheval et à pied . Commis aux exer- cices . Employés du service de la garantie . Préposés en chef d'oc troi . telots . Novices et mousses . Emballeurs ...
Page 115
... cheval ou mulet avec son cavalier . 3.o Une voiture suspendue à deux roues , attelée d'un cheval , mulet ou autre bête de trait , et compris le conduc- teur ...... 4. Une voiture suspendue à quatre roues , à un cheval , mulet ou autre ...
... cheval ou mulet avec son cavalier . 3.o Une voiture suspendue à deux roues , attelée d'un cheval , mulet ou autre bête de trait , et compris le conduc- teur ...... 4. Une voiture suspendue à quatre roues , à un cheval , mulet ou autre ...
Page 56
... cheval avec son cavalier voyageur .. ..... 10 ° Toute bête de somme voyageant hors de la commune . 10 . Par cheval , âne , mule , mulet , chargé ou non ; par bœuf , vache du pays , allant au labour ou autre besoin de ' transport , aller ...
... cheval avec son cavalier voyageur .. ..... 10 ° Toute bête de somme voyageant hors de la commune . 10 . Par cheval , âne , mule , mulet , chargé ou non ; par bœuf , vache du pays , allant au labour ou autre besoin de ' transport , aller ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve