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... autorise l'acceptation d'un terrain attenant à l'église de Fuveau ( Bouches - du - Rhône ) , estimé 438 francs , et donné à la fabrique de ladite église par le sieur Chabert . ( Saint - Cloud , 22 Septembre 1824. ) - N. ° 495 ...
... autorise l'acceptation d'un terrain attenant à l'église de Fuveau ( Bouches - du - Rhône ) , estimé 438 francs , et donné à la fabrique de ladite église par le sieur Chabert . ( Saint - Cloud , 22 Septembre 1824. ) - N. ° 495 ...
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... autorise l'acceptation d'une rente de 11 francs , léguée par la demoiselle Marie - Anne Barret à l'hospice de Gardanne ( Bouches - du - Rhône ) . ( Paris , 6 Janvier 1825. ) - N.o 606. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation du ...
... autorise l'acceptation d'une rente de 11 francs , léguée par la demoiselle Marie - Anne Barret à l'hospice de Gardanne ( Bouches - du - Rhône ) . ( Paris , 6 Janvier 1825. ) - N.o 606. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation du ...
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... autorise l'acceptation de deux capitaux montant ensemble à 3180 francs , donnés à la fabrique de l'église d'Auray ( Morbihan ) par la demoiselle Marie- Charlotte Le Kol , à la charge de services religieux . ( Paris , 20 Octobre 1824 ...
... autorise l'acceptation de deux capitaux montant ensemble à 3180 francs , donnés à la fabrique de l'église d'Auray ( Morbihan ) par la demoiselle Marie- Charlotte Le Kol , à la charge de services religieux . ( Paris , 20 Octobre 1824 ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve