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... août 27 août 1769 . 1778 . Moriville ( Vosges ) . Dompierre ( Moselle ) . Capitaine à la 30 . compagnie de fusi- liers sédentaires . 38 5 9 Iden Dompierre Lieutenant au 8 . d'artillerie . 29 1112 Infirmat escadron du train et bless 5 ...
... août 27 août 1769 . 1778 . Moriville ( Vosges ) . Dompierre ( Moselle ) . Capitaine à la 30 . compagnie de fusi- liers sédentaires . 38 5 9 Iden Dompierre Lieutenant au 8 . d'artillerie . 29 1112 Infirmat escadron du train et bless 5 ...
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... août 1815 . " 13 fév . 1819 . 14 août 1815 . 25 Oct. 1814- En possession de droits à la pension de re - VINCEN traite . " laume - Na 2. Conformément à l'article ro de la loi du 17 août 1823 , lesdites pensions seront inscrites au trésor ...
... août 1815 . " 13 fév . 1819 . 14 août 1815 . 25 Oct. 1814- En possession de droits à la pension de re - VINCEN traite . " laume - Na 2. Conformément à l'article ro de la loi du 17 août 1823 , lesdites pensions seront inscrites au trésor ...
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... août 28 nov . Idem . HUGEUX ( Angeli Amand - Joseph ) . de bataillon . 1811 . 1823 . Desirée Joseph 4. LECORPS ( Antoine ) . Idem . 1. déc . 2 août Idem . RUSAIL ( Marie ) .. 1813 . 1821 . 5 . DE MONTLEZUN ( lecomte Idem 1. messido janv ...
... août 28 nov . Idem . HUGEUX ( Angeli Amand - Joseph ) . de bataillon . 1811 . 1823 . Desirée Joseph 4. LECORPS ( Antoine ) . Idem . 1. déc . 2 août Idem . RUSAIL ( Marie ) .. 1813 . 1821 . 5 . DE MONTLEZUN ( lecomte Idem 1. messido janv ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve