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... legs fait à l'hospice de Nemours pour les pauvres malades de la commune de Grès ..... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres de Sou- ché , de Nantua , et aux hospices d'Aubi- gnan , d'Aurillac et ...
... legs fait à l'hospice de Nemours pour les pauvres malades de la commune de Grès ..... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres de Sou- ché , de Nantua , et aux hospices d'Aubi- gnan , d'Aurillac et ...
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... legs , et les pauvres de la commune de Jaujac à accepter un legs un versel .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent les maires des communes de la Bastide , de Saint - Loup d'Ordon , de Cherveix et de la ville d'Autun , à accepter pour ...
... legs , et les pauvres de la commune de Jaujac à accepter un legs un versel .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent les maires des communes de la Bastide , de Saint - Loup d'Ordon , de Cherveix et de la ville d'Autun , à accepter pour ...
Page 337
... Legs à lui fait par la dame Sézerac , veuve du sieur Bertrand , de son linge de corps évalué à 223 francs 50 centimes ; et jus- qu'à concurrence d'une somme de 600 francs seulement , le Legs de 2400 francs , aussi à lui fait par la même ...
... Legs à lui fait par la dame Sézerac , veuve du sieur Bertrand , de son linge de corps évalué à 223 francs 50 centimes ; et jus- qu'à concurrence d'une somme de 600 francs seulement , le Legs de 2400 francs , aussi à lui fait par la même ...
Contents
Juin ORDONNANCE du Roi portant que le nom | 22 |
ORDONNANCE du Roi qui nomme M | 1 |
TABLEAU des prix des grains pour servir | |
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Common terms and phrases
17 août 20 juin accepter la Donation Aisne autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes chargé de l'exécution château des Tuileries CLERMONT-TONNERRE COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état Corrèze d'après la révision d'état au département d'état des finances d'infanterie de ligne d'ouv date demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Doubs ÉPOQUE de jouissance Février finances sont chargés fixations arrêtées Garde des sceaux guerre Idem Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée jour du mois juillet l'acceptation d'une somme l'an l'article l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale léguée loi du 17 loi du 25 Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS octobre ORDONNÉ et ORDONNONS paiement Pas-de-Calais pension de retraite PEYRONNET présente ordonnance présentes verront règne le premier rente révision du comité sera insérée seront sieur Signé CHARLES Signé CORBIÈRE tableau ci-après titulaires trésor royal veuve