Décret sur l'érection d'une chapelle,

supp. n. 11,793. 22 juin. Décret sur l'établissement de Sœurs de Bon-Secours à Vitry-le-Français. Bull. n. 9350. Décret sur l'érection d'une chapelle, Bull. supp. n. 11,794.

Décrets sur l'acceptation de legs à des fabriques et desservants, Bull. supp. n. 12,108 à 12,110. 27 juin. Décret sur l'acceptation d'un legs fait à une fabrique et à des pauvres. Bull. supp. n. 12,220.

30 juin. Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques et pauvres, Bull. supp. n. 12,221, 12,222.

6 juillet. — Décret sur l'érection de plusieurs chapelles, Bul!. supp. n. 11,795.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa

Décret sur l'érection de plusieurs chapelles, Bull. supp. n. 11, 796.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, desservants, communes et pauvres, Bull, supp. n. 12,226, 12,227.

1er août. Décrets sur l'érection de plusieurs chapelles, Bull. supp. n. 11,797, 11,799. Décret qui distrait le hameau de Gevrin de la succursale de Coutrevon et le réunit, pour le spirituel, à celle d'Andert. Coudon, Bull. supp. n. 11,798,

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, école secondaire, congrégation, curé, sé minaires, pauvres et desservants, Bull. supp. n. 12,228 à 12,231.

14 août. Décret sur l'établissement de sœurs de l'Enfant-Jésus à Brimont, Bull. n. 9351. Décrets sur l'érection de deux chapelles, Bull. supp. n. 11,800.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, communes, évêché, congrégation et pauvres, Bull. supp. n. 12,232, 11,233

24 août.

Décrets sur l'érection de deux chapelles, Bull. supp. n. 11,801.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, pauvres et chapelles, Bull. supp. n. 12,234, 12,240.

26 août.

Décrets sur l'érection de deux chapelles, Bull. supp. n. 11,802.

Décrets sur l'acceptation de legs fails à des fabriques et pauvres, Bull. supp. n. 12,241. 29 août. Décrets sur l'érection de plusieurs chapelles, Bull. supp. n. 11,803.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, Bull. supp. n. 12,242.

6 sept.

--

Décret sur l'érection d'une chapelle, Bull, supp. n. 11,804.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, Bull. supp. n. 12,243.

10 sept.

-Décrets sur l'érection de deux églises en chapelles, Bull. supp. n. 11,805.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, desservant, commune et chapelles, Bull. supp. n. 12,244, 12,245.

12 sept.

Décret sur l'érection d'une église en chapelle, Bull. supp. n. 11,806. Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, Bull. supp. n. 12,246.

18 sept.-Décret sur l'érection d'une chapelle, Bull. supp. n. 11,807.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, chapelle, pauvres et congrégations, Ball. supp. n 12,253, 12,254.

19 sept.

Décret sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, Bull. supp. n. 12,255.

1er octobre. Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques, évêchés et desservant, Bull. supp. n. 12,256, 12,257.

Décrets qui érigent plusieurs églises en chapelles, Bull. supp. n. 11,808. Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa briques, séminaire, chapitre, communauté et desservant, Bull. supp. n. 12,258, 12,259.

15 oct. - Décrets qui érigent trois églises en chapelles, Bull. supp. n. 11,809, 12,810. Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques et église, Ball. supp. n. 12,260.

21 oct. - Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fabriques et pauvres, Bull, supp. n. 12,261.

24 oct.

Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, Bull. supp. n. 12,262.

7 novembre. -Décret qui érige plusieurs églises
en succursales, Bull. supp. n. 11,811.

-

10 nov.
Décret qui modifie la circonscrip-
tion de deux paroisses dans la ville de Lunéville,
Bull. supp. n. 11,812.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, curé et congrégation, Bull. supp.
n. 12,263, 12,264.

14 nov. - Décret sur l'érection d'une église en
chapelle, Bull. supp. n. 11,813.

18 nov. - Décret sur l'érection d'une église en
chapelle, Bull. supp. n. 11,814.

23 nov.- Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, desservants et pauvres, Bull.
supp. n. 12,265 à 12,268.

-

1er décembre. Décrets qui érigent deux églises
en chapelles, Bull. supp. n. 11,815.

Décret qui supprime la paroisse de Notre-Dame
de la ville de Sedan et la réunit à celle de Saint-
Charles, Bull. supp. n. 11,816.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, commune, desservant et pauvres, Bull.
Supp. n. 12,269.

7 déc.

-

Décret sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, Frères d'céoles chrétiennes, hos-
pice et bureau de bienfaisance, Bull. supp.
n. 12,270.

-

10 déc.
Décrets sur l'acceptation de legs
faits à des fabriques, desservant et congrégation,
Bull. supp. n. 12,289.

21 déc,

-

Décret qui transfère à l'église de
Torcy le titre de cure de première classe précé-
demment attribué à celle de Notre-Dame, à Se-
dan, Bull. supp. n. 11.817.

22 déc. Décret sur l'érection d'une église en
chapelle, Bull, supp. n. 11,818.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, desservants, congrégation et pauvres,
Ball. supp. n. 12,271 à 12,273.

31 déc.

Décret qui érige plusieurs églises en
succursales, Bull. supp. n. 11,819.

Décret qui érige des églises en suc-
cursales, Bull. supp. n. 11,847.

7 avril.

-

- Décret qui érige une église en cha
pelle, Bull. supp. n. 11,848.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, communes, hospices et pauvres, Bull.
supp. n. 12,299, 12,300.

10 avril. Décrets sur l'acceptation de legs
faits à une fabrique et un séminaire, Bull. supp.
n. 12,301.

12 avril.-Décret qui érige une église en cha-
pelle, Bull. supp. n. 11,849.

17 avril. Décret qui érige une église en suc-
cursale, Bull. supp. n. 11,850.

26 avril.-Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, desservants, congrégation et pau-
vres, Bull. supp. n. 12,302, 12,303.

-

28 avril. Décret qui érige une église en cha-
pelle, Bull. supp. n. 11,851.
29 avril. -

Décret sur l'acceptation d'un legs
fait à une fabrique et à des pauvres, Bull. supp.
n. 12,304.

-

1er mai. Décret qui érige une église en suc-
cursale, Bull. supp. n. 11,852.

3 mai.

Décret sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, Bull. supp. n. 12,305.
6 mai.
Décret qui érige une église en cha-
pelle, Bull. supp. n. 11,853.

-

11 mai. Décret qui érige une église en cha-
pelle, Bull. supp. n. 11,854.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, desservant, séminaire et pauvres, Enil.
supp. n. 12,306.

17 mai. Décrets qui érigent des églises en

Décret sur l'acceptation d'un legs
fait à une fabrique, Bull. supp. n. 12,316.
7 juillet. Décrets qui érigent des églises en

-

17 juillet. Décret qui érige une église en
chapelle, Bull, supp. n. 11,862.
25 juillet. Décret qui érige des églises en
succursales, Bull. supp. n. 11,863.

28 juillet. Décrets sur l'acceptation de legs
faits à des fabriques, école secondaire, desservant,
communauté, frères d'Ecoles Chrétiennes et pau-
vres, Bull. supp. n. 12,318, 12,319.

2 août. Décret qui érige une église en suc-
cursale, Bull. supp. n. 11,864.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, congrégations, séminaire et pauvres,
Bull. supp. n. 12,320.

23 août. Décrets qui érigent des églises en
succursales, Bull. supp. n. 11,865.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, communes, séminaires, hospices, des
servants, maire et pauvres, Bull. supp. n. 12,321
à 12,323.

28 août. - Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, curé et pauvres, Bull. supp.
n. 12,324.

31 août. Décret qui admet le sieur Mackie-
wicz à établir son domicile en France,
n. 12,047.
6 sept. Décrets qui érigent des églises en
succursales, Bull. supp. n. 11,866.
Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, desservant et pauvres,
Bull. supp.
n. 12,325.

-

9 sept.
Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des pauvres, séminaire et fabrique, Bull. supp.
n. 12,326.
11 sept.
-Décret qui érige une église en cha-
pelle, Bull. supp. n. 11,867.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, desservant, communauté et pauvres,
Bull. supp. n. 12,327.

26 sept.-Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, Bull. supp. n. 12,328.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, séminaire, desservants et pauvres, Bull.
supp. n. 12,332, 12,333.

28 oct.

-

Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, pauvres et frères d'Ecoles chré
tiennes, Bull. supp. n. 12,334.

30 oet. Décrets qui érigent des églises en cha-
pelles, Bull. supp. n. 11,874.

Décret sur l'acceptation de legs faits à des hos-
pice, pauvres, curé, frères d'écoles chrétiennes
et fabriques, Bull. supp. n. 12,335.

15 nov. - Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, desservant et pauvres, Bull, søpp.
n. 12,336.

22 nov. - Décrets qui érigent des églises en
chapelles, Bull. supp. n. 11,875.

Décret qui réunit à la paroisse de Lallaing une
portion de la commune de Flines-lez-Roches et
de celle de Marchiennes, Bull. supp. n. 11,876.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques et pauvres, Bull. supp. n. 12,337.

30 nov. - Décrets sur l'érection de plusieurs
chapelles, Bull. supp. n. 11,877.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, curé et pauvres, Bull. supp. n. 12,338.
6 déc. Décret sur l'érection d'une chapelle,
Bull. supp. n. 11,878.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, Bull. supp. n. 12,339.

11 déc. -Décret qui transfère le titre de suc
cursale de la commune de Montarlot à celle de
Magny-lez-Auxonne, et érige l'église de Montigny
en chapelle, Bull. supp. n. 11,879.

Décret qui érige des églises en succursales, Bull.
supp. n. 11,880.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, séminaire, desservant, congrégation et
pauvres, Bull. supp. n. 12,340 à 12,342.
18 déc.

-

Décret qui érige une église en cha
pelle, Bull. supp. n. 11,881.

27 déc. Décrets qui érigent des églises en
chapelles, Bull. supp. n. 11,882.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques, desservants et pauvres, Bull. supp.
n. 12,343 à 12,347.

31 déc. Décret qui érige des églises en suc
carsales, Bull. supp. n. 11,883.

1859.

pelles, Bull. supp. n. 11,884, 11,885.
15 janvier. Décrets sur des églises et cha-
Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-

31 juillet. Décrets sur l'acceptation de legs
faits à des fabriques, archevéché, desservant,
caisses des retraites ecclésiastiques et auvres,
Bull. supp. n. 12,422, 12,423.

-

3 août. Décret qui distrait le hameau de
Combebison de la succursafe de Biz-Bédène et le
réunit à celle de Campouries, Bull. supp.
n. 11,911.

Décret qui transfère le service religieux de la
paroisse do Notre-Dame-du-Rouet, à Marseille,
dans l'église des Saints-Adrien et Hermès, Bull.
supp. n. 11,912..

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques et pauvres, Bull. supp. n. 12,424.
6 août. Décret qui érige des églises en suc-
cursales, Bull. supp. n. 11,913.

Décret qui distrait la commune de la Creuse
de la succursale de Villemenfroy et la réunit à
celle de Pomoy, Bull. supp. n. 11,914.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des sé-
minaire, communauté et fabrique, Bull. supp.
D. 12,425.

13 aoul. - Décrets sur l'acceptation de legs fails
à des fabriques et caisse des retraites ecclésias-
tiques, Bull. supp. n. 12,426, 12,427.

--

16 août. Décret qui érige une église en cha-
pelle, Bull. supp. n. 11,915.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, société d'agriculture, commune, com-
munauté et pauvres, Bull. supp. n. 12,428.
22 août. Décrets sur l'acceptation de legs
faits à des fabriques, commune et société de se-
cours mutuels, Bull. supp. n. 12,429.

-

-

31 août. Décrets sur l'érection de chapelles,
Bull. supp. n. 11,916.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, évêché, communautés, desservant,
commune et pauvres, Bull. supp. n. 12,430,
12,431.
3 sept. Décret qui sépare la cure de la ville
de Saint-Denis (Seine) du chapitre impérial de
Saint-Denis, et rétablit le service paroissial dans
l'église de cette ville, Bull. supp. n. 11,917.
Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques et pauvres, Bull. supp. n. 12,432.
6 sept. Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, séminaire, congrégation et pau-
vres, Bull. supp. n. 12,433.

9 sept.

-

Décret qui érige des églises en cha
pelles, Bull. supp. n. 11,918.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
fabriques, congrégations, séminaire et pauvres,
Bull. supp. n. 12,434, 12,435.

-

-

16 sept.
Décret qui rapporte celui da
20 mars 1858 qui avait érigé l'église de Pont-Réan
en succursale, Bull. supp. n. 11,919.
19 sept.
Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, congrégations, communes, hos-
pice, desservants et pauvres, Bull, supp. n. 12,436.
28 sept.
·Décret qui érige une église en cha
pelle, Bull. supp. n. 11 920.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa
briques, hospice, congrégation et pauvres, Bull.
supp. n. 12,437, 12,438.

Décret sur l'érection d'une chapelle,
Bull. supp. n. 11,921.

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques et pauvres, Bull. supp. n. 12,439.
8oct. Décrets sur l'acceptation de legs fails
à des fabriques, hospices et pauvres, Ball. supp.
n. 12,490.

-

Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, desservant, séminaire et pauvres,
Bull. supp. n. 12.491.

-

17 oct. Décrets qui érigent des églises en
chapelles, Bull, supp. n. 11,922.

-

Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa-
briques et pauvres, Bnll. supp. n. 12,492.
19 oct. Décrets qui érigent des églises en
chapelles, Bull. supp. n. 11,926.
Décrets sur l'acceptation de legs faits à des fa
briques, congrégation et pauvres,
Ball. supp
n. 12,493.

Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques et pauvres, Bull. supp. n. 12,494
29 oct. Décret qui admet le sieur Bressart
établir son domicile en France, Bull. supp
n. 12,049.

-

31 oct. Décrets sur l'acceptation de legs faits
à des fabriques, desservant et pauvres, Bull supp.
n. 12,495.

7 nov.- Décrets sur l'acceptation de legs fals
à des fabriques, desservants et pauvres, Bull. supp
n. 12,496.

13 nov.- Décret qui distrait la commune
Vétrigne de la succursale de Phaffans et la réa
à celle d'Offemont, Bull, supp. n. 11,927.

Décrets qui érigent des églises en succursales,
Bull. supp. n. 11,928.

Décret portant que le titre de succursale attri
bué à la commune d'Hargeville est transféré dans
celle de Bray-et-Lu, Bull. supp. n. 11,929.
Décrets sur l'acceptation de legs faits à des
briques, congrégations et pauvres, Bull. supp
n. 12,497.
église en ch

23 nov. - Décret qui érige une
pelle, Bull. supp. n. 11,930.