Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868 |
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... des principaux édits et dé- clarations de Louis XV , en matière civile , criminelle , et bénéficiale ; par Sallé , avocat au Parlement ; nou- velle édit . Paris , 1769 , 1 in - 4 . 436. Édit de Louis XV , roi de France et - - 46.
... des principaux édits et dé- clarations de Louis XV , en matière civile , criminelle , et bénéficiale ; par Sallé , avocat au Parlement ; nou- velle édit . Paris , 1769 , 1 in - 4 . 436. Édit de Louis XV , roi de France et - - 46.
Page 87
... criminelle . Circulaires . 840. Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France , présenté par le garde des sceaux , ministre de la justice , 1820-66 . Paris , impr . roy . et imp . 1821-67 , 23 in - 4 ...
... criminelle . Circulaires . 840. Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France , présenté par le garde des sceaux , ministre de la justice , 1820-66 . Paris , impr . roy . et imp . 1821-67 , 23 in - 4 ...
Page 98
... criminelle et d'un formulaire ; par F. Truy , commissaire de po- lice à Paris . Paris , Roret , 1839 , 1 in - 12 . 917. Traité historique des poids et mesures et de la vérifi- cation , depuis Charlemagne jusqu'à nos jours , com- plété ...
... criminelle et d'un formulaire ; par F. Truy , commissaire de po- lice à Paris . Paris , Roret , 1839 , 1 in - 12 . 917. Traité historique des poids et mesures et de la vérifi- cation , depuis Charlemagne jusqu'à nos jours , com- plété ...
Page 147
... criminelle ; ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines , de la force des preuves et des présomptions ; par Marat , auteur de l'Ami du peuple , du Junius français , de l'Offrande à la patrie , etc. Paris , Rochette , 1790 ...
... criminelle ; ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines , de la force des preuves et des présomptions ; par Marat , auteur de l'Ami du peuple , du Junius français , de l'Offrande à la patrie , etc. Paris , Rochette , 1790 ...
Page 149
... criminelle des Romains , de Romulus à Jus- tinien , par Rein . Leipzig , 1844 , 1 in - 8 . Texte allem . 1363. Esquisse de la législation criminelle des Romains ; par Rivière . 1844 , 1 in - 8 . 1364. Jurisprudentia vetus ...
... criminelle des Romains , de Romulus à Jus- tinien , par Rein . Leipzig , 1844 , 1 in - 8 . Texte allem . 1363. Esquisse de la législation criminelle des Romains ; par Rivière . 1844 , 1 in - 8 . 1364. Jurisprudentia vetus ...
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Popular passages
Page 572 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 878 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 807 - Nubie, ou monuments inédits des bords du Nil, situés entre la première et la seconde cataracte, dessinés et mesurés, en 1819.
Page 376 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 428 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 519 - De l'origine des loix, des arts et des sciences, et de leurs progrès chez les anciens peuples (par GOGUET et FUGÈRE).
Page 525 - Histoire des empereurs et des autres princes qui ont régné durant les six premiers siècles de l'Eglise...
Page 219 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 540 - De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , dès les temps celtiques , jusqu'à la rédaction des coutumes (par Perreciot).
Page 623 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.