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" Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit de chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant... "
Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil ... - Page 106
1808
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Manuel des chasseurs, ou Code de la chasse

Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet - Hunting - 1821 - 180 pages
...que la chasse du loup , qui doit occuper principalement les capitaines et lieutenans de louvelerie , ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...à courre , deux fois par mois , dans les forêts royales faisant partie de leur arrondissement ,1e chevreuil-brocard, le sanglier ou le lièvre , suivant...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 2

Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823
...<ln loup, qui doit occuper principalement les capitaines et lieuienans de louveterie , ne fournit pns toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit do chasser h courre , deux fois par mois, dans les forêts impériales, faisan! partie de leur arrondissement,...
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Petit manuel forestier, contenant l'analyse raisonnée, par ordre de matières ...

P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 328 pages
...présumés Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement les lieutenans de louveterie , ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...à courre , deux fois par mois , dans les forêts de l'État faisant partie de leur arrondissement , le chevreuil-brocard, le sanglier ou le lièvre...
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Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches: composé d'un ..., Volume 3

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1824
...la chasse du loup , qui doit oc» cuper principalement les capitaines et lieutenans n de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion » de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit » de chasser àcourre, deux fois par mois, dans les » forêts impériales faisant partie de leur arrondis» sèment,...
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Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence ..., Volume 2

L. Gagneraux - 1827 - 847 pages
...occuper principalement les lieutenans de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir des chiens en haleine , ils ont le droit de chasser à courre deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant partie de leur arrondissement, le chevreuil-brocard , le sanglier ou le lièvre,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 19

France - 1827
...avoir. Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieulenans de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine , ils ont le droit de chasser ;• courre,, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement...
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Bulletin des lois

France - Law - 1833
...occuper principalement les lieuteuaus de lonveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir le^ chiens en haleine^, ils ont le droit de chasser à courre , deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement, le cbevrcuil-broca.rd , le sanglier ou le lièvre...
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Bulletin des lois

France - Law - 1833
...avoir. . Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement les licutenans de louvotcrie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine,, ils ont le droit de chasser a courre , deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant partie de leur arrondissement ,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836
...avoir. Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenans de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit 1^6 GOUVEnNEMKNT HOTAl. rie chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant...
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Traité complet du droit de chasse, contenant la législation, la ..., Volume 1

Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - Game-laws - 1838 - 1215 pages
...avoir. Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement les lieutenans de louveterie , ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine , ils ont le droit de chasse à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'état faisant partie de leur arrondissement...
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