LARCHEVÊQUE - THIBAUT (Le sieur ). Nommé sous ingénieur de 1. classe, 287. LÉGION d'honneur. Modification concernant l'ordre royal de la légion d'honneur, 581. LÉGUMES. Modifications des droits sur les légumes sees importés dans l'île de Corse, 174. LEPAGE (Le sieur). Brevet d'invention pour un fusil imperméable à l'humidité, 125. LEROY (Le sieur). Brevet d'addition et de perfectionnement au brevet qu'il a obtenu pour des procédés de fabrication d'armes à feu, 136. LESTAGE. Mode de lestage des bâtimens désarmés, 76. LETTRE de M. le comte Garra-Saint-Cyr, relative à la Guiane française, 70; du ministre de la marine, relative aux navires venant de l'Inde ou de l'ile Bourbon, 87; — du directeur général des douanes, relative au tabac, 88;- du ministre de la marine, relative à la vérification des papiers de bord, expéditions, quittances de droits &c. concernant les navires français, 108; du consul de S. M. T. C., relative à l'or ou l'argent apportés de France, marqués au coin d'Espagne, 130;— concernant les dispositions de.S. M. C. pour favoriser le commerce, 131; - du ministre de la marine à MM. les administrateurs des ports, concernant l'argent monnayé en Espagne, 132; relative à la comptabilité du service des vivres, 133; du directeur des douanes de Rouen, relative aux marques, 248; - du ministre de la marine, concernant la réexportation des tabacs, 283; — sur J'emballage et l'embarcation des acides minéraux, 285; du ministre de la marine aux consuls de France en pays étrangers, concernant les lettres de change, 303; du directenr des douanes à Rouen, sur le plombage des objets expédiés aux possessions françaises, 461; sur les rhums et tafias, 461; -sur les douanes, colonies et entrepôts, 463, 465; du ministre de la marine, sur l'exécution de la dernière loi de finances en ce qui concerne les pensions, 471. LETTRES de change. Nécessité imposée aux consuls de France en pays étrangers, d'indiquer, en marge des lettres de change, la somme respective des différens chapitres sur lesquels porte la dépense dont ces effets sont l'objet, 303.-Motifs de cette obligation, iid. LIBÉRATION. Moyens de libération de la France envers les puissances alliées, 196 et suiv. LIBÉRATIONS. Dispositions pour les libérations prononcées aux chefs-lieux d'arrondissement et de canton en ce qui concerne le service militaire, 435. - Libération définitive, 427. LIÉGE. Droits sur le liége ouvré, 173. LIÉNARD (Le sieur). Nommé sous-ingénieur de 2.o classe, 287. LIEUTENANS. Noms des lieutenans de vaisseau, 14. Nomination de lieutenans de vaisseau, 287,483.- Examen et choix des lieutenans et souslieutenans du corps royal d'état-major, 348. LIEUTENANS-COLONELS. Voyez Colonels. LIEUTENANS-GÉNÉRAUX. Choix et nomination des lieutenans généraux, 365. LIMES. Droits sur les limes ou rapes empaillées, 172. LIN. Voyez Chanvre. LIQUIDATION. Convention pour la liquidation des réclamations particulières à la charge de la France, 269, 279. Voyez Pensions. LIQUIDES. Les liquides sont affranchis du plombage, 464. LOGES du Bengale. Voyez Colonies. Loi sur le recrutement de l'armée, 136; — relative àun nouveau sursis accordé aux émigrés, 163; relative au sursis accordé aux colons de SaintDomingue et à leurs cautions, 166; — prononçant des peines contre les individus qui se livreraient à la traite des nègres, 167;— sur les douanes, 171; relative à divers moyens de libération de la France envers les puissances alliées et leurs sujets, 196;- sur les finances, 198; -- accep tant une offre de fonds à l'effet de concourir à l'exécution des travaux port du Havre, 200. du LOIS. Recherches et dissertation sur les lois maritimes anciennes et modernes, 5. M MAHÉ. Voyez Colonies. MAJORS. Choix et nomination des majors, 364. MAITRE des requêtes. M. de Rigny capitaine de vaisseau, nommé maître des requctes en service ordinaire, 592. MANNOURY-DECTOT (Le marquis de). Brevet d'invention pour divers ap pareils de machine à feu, 491. MARCHANDISES. Désignation des ports ouverts à l'importation des marchandises tarifées à plus de vingt francs par cent kilogrammes, 185. — Dimi- nution de droits pour les marchandises avariées par suite d'événemens de mer, ibid. Conditions et formalités à remplir à cet effet, ibid. a suiv. Dispositions en faveur des marchandises transbordées au Havre, pour l'entrepôt de Rouen, 248.- Marchandises anglaises. Voyez Recla mations. -- MARECHAUX de France. Choix et nomination des maréchaux de France, 365. MARÉCHAUX de camp, Choix et nomination des maréchaux de camp. 365. MARECHAUX et fourriers-des-logis de la Maison du Roi. (Choix et nomination des), 367. MAROC (État de). Voyez Consulats. MARRONS. Voyez Châtaignes." MARQUE. Manière de suppléer la marque de fabrique à l'égard des tissus fabriqués en France antérieurement à la loi qui la prescrit, 183. Prorogation jusqu'au 1er octobre du délai accordé pour se pourvoir de Dispositions relatives à la marque des en laine fabriqués dans l'étendue da tissus et tricots en coton ou royaume, 479.- Forme d'apposition des marques, 481, MANUFACTURES d'armes. Voyez Forges.. MARTINIQUE. Voyez Colonies; Navires. MAZULIPATNAM. Voyez Colonies. MEUBLES. Voyez Armes. MICHAUD (Le sieur ). Brevet d'invention pour plaquer le platine sur cuivre, 170. MINERAIS. Modification sur le minerai de fer importé dans l'ile de Corse, 174. MINIUM. Droits sur le minium, 172. MINISTÈRE de la marine, 2. MINISTÈRE des finances. Nomination de M. Roy, membre de la chambre des députés, au ministère des finances, 585. MIROIRS. Voyez Armes. MODÈLES des tableaux à former pour l'exécution de la loi de recrutement, 434 et suiv.; - de la liste du tirage, 438; - de bordereaux de pièces à fournir, 440, 446;-de certificats, 441 et suiv.; d'affiches de la liste du tirage, 450; d'ordre de comparution, 451; de la liste départementale du contingent, et supplément de cette liste, 452; du bulletin contenant le dernier numéro compris dans le contingent; 454; de la liste d'émargement, 455; - de la liste particulière des substituans admis par le conseil de révision, 456; de la liste particulière des remplaçans, 458; des roles, déclarations et certificats relatifs à la pêche de la morue, 505 et suiv. Voyez Appels. MONNAIES. Droits sur les monnaies, 72. MUNITIONS. Prohibition des munitions de guerre, 172. MUSCADES. Droits sur les muscades longues en coque, 172. Voyez Cannelle. MUTATIONS. Voyez Conseil de révision. MYRTE, Droits sur les feuilles de myrte à la sortie de l'île de Corse, 175. N NACRE de perle. Droits sur la nacre de perle sciée ou dépouillée de sa croûte, 172 NANKIN. Voyez Cannelle. NANTE (Le sieur). Brevet de perfectionnement pour une pompe de salubrité, 124. Ann. marit. I. Partie. 1818. 47 NATTES. Droits sur les nattes ou tresses fines en paillé, 172. NAVIGATION. Ordonnance du Roi qui rétablit des droits de navigation sur la partie neuve du Canal de Saint-Quentin, 105. Modifi NAVIRE. Aucun navire de commerce venant de l'Inde où de l'île Bourbon, ne peut être admis à la Martinique ni à Guadeloupe, 87. cation des droits sur les navires marchands, 173: NOIR. Droits sur le noir minéral naturel (de Grant), 172. NOIRS. Voyez Traite. NOTE adressée à M. le Duc de Richelieu, par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, relativement à l'évacuation du territoire de France, $22. Note en réponse, 525. OCCUPATION. Retraite de l'armée d'occupation du territoire français, 515. Conditions, ibid. et suiv. OFFICIERS. Noms des officiers généraux de la marine, 9; - d'instruction, 40; pour les écoles du génie maritime. Voyez Génie; - d'administration de la marine. Voyez Administration ; - du controle de la marine. V. Contrôle. Dispositions relatives aux officiers d'état-major général de l'armée; 338; - aux officiers comptables, 362, 406; officiers payeurs, ibid; officiers d'habillement, 363 ; officiers en non-activité, 402. OPPOSITIONS. Voyez Sign fications. OR. Confiscation de l'or ou de l'argent marqués au coin d'Espagne, qui seraient trouvés, dans le port de Santander, sur les navires français, sans certificat d'un consul espagnol constatant leur origine, 131. Voyez Confiscation. ORDONNANCE du Roi concernant le corps royal du génie, 86; royal d'artillerie; 87; - le canal de Saint-Quentin, 105; Forganisation des écoles militaires, ibid; fixant le prix des frais de Sa Majesté sur les bâtimens du commerce, 109; - - le corps concernant passages aux - portant fixation du cautionnement des payeurs du trésor royal,111;- des agens-de-change et courtiers, 112; concernant l'entrepot des marchandises importées en France, 114; portant proclamation des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés pendant le quatrième trimestre de 1817, 124; pendant les premier, second et troisième trimestres 1818, 169, 308, 489; concernant la vente des poudres de chasse, de mine, de commerce et de guerre, 153; - prescrivant la formation des compagnies de discipline, 158; concernant les soldats et sous-officiers qui se sont absentés de leurs drapeaux, 189; - qui approuve, sauf quelques restrictions, la société anonyme provisoirement constituée sous le titre de Compagnie commerciale d'assurances, 193; portant autorisation de la société anonyme formée à Paris sous le nom de Compagnie d'assurances 1 générales, 195; - concernant la liquidation des pensions à la charge des et traitemens de non-activité, 214; -- - - -- - - -portant suppression des corps d'ins- des ORDRES. Désignation des ordres, &c. 8. ORTEGAL. Voyez Cap. |