Annuaire du Département de la MancheJulien Gilles Travers 1841 |
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... d'office pour le reste , 136 ont été imposées de la même manière pour la totalité de leur contingent . Le maximum de 5 centimes spéciaux ajouté au principal des Prestation en nature . quatre contributions directes s'élèverait , pour 60.
... d'office pour le reste , 136 ont été imposées de la même manière pour la totalité de leur contingent . Le maximum de 5 centimes spéciaux ajouté au principal des Prestation en nature . quatre contributions directes s'élèverait , pour 60.
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... principal est la réfutation du travail inséré dans le procès - verbal de la sé- ance du 30 août 1839 , donne lieu à une discussion animée à la suite de laquelle le Conseil ordonne l'insertion dudit rapport au procès - verbal et prend ...
... principal est la réfutation du travail inséré dans le procès - verbal de la sé- ance du 30 août 1839 , donne lieu à une discussion animée à la suite de laquelle le Conseil ordonne l'insertion dudit rapport au procès - verbal et prend ...
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... principal , tain sur son con- sur le contingent de cet arrondissement , dans la contribution tingent foncier . foncière , par suite du travail de péréquation ; Réclamation ments de Mor- Considérant que cette réclamation renouvelée tous ...
... principal , tain sur son con- sur le contingent de cet arrondissement , dans la contribution tingent foncier . foncière , par suite du travail de péréquation ; Réclamation ments de Mor- Considérant que cette réclamation renouvelée tous ...
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... principal et in- térêts des sommes qu'ils auraient versées . Cette indemnité se- rait prise sur le fonds de la caisse ; » 5o . Enfin le jeu de la caisse serait retardé si plusieurs Employés , ayant des services antérieurs , refusaient d ...
... principal et in- térêts des sommes qu'ils auraient versées . Cette indemnité se- rait prise sur le fonds de la caisse ; » 5o . Enfin le jeu de la caisse serait retardé si plusieurs Employés , ayant des services antérieurs , refusaient d ...
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... principal , au département de la Manche , par la loi des finances de l'ex- ercice 1841 , dans le montant des contributions foncière , personnelle et mobilière , et des portes et fenêtres , savoir : dissements . Arrondissements ...
... principal , au département de la Manche , par la loi des finances de l'ex- ercice 1841 , dans le montant des contributions foncière , personnelle et mobilière , et des portes et fenêtres , savoir : dissements . Arrondissements ...
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Agents-Voyers alloués Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances Arrondissement de Saint-Lo Avranches Barenton Blouet Bonnemains Brecey Bréhal Bricquebec Brohon budget canal Canton Carentan centimes chemins vicinaux Cherbourg Clamorgam classe Commission communaux communes Conseil d'arrondissement Conseil général Considérant contributions Coulouvray crédit crédits cultivateur Davy département dépenses Directeur direction Ducey élèves Enouf frais Gavray Granville Hamel Havin Haye-du-Puits Haye-Pesnel Hébert Hervieu Idem impôts Ingénieurs Isigny l'administration l'arrondissement d'Avranches l'arrondissement de Coutances l'arrondissement de Valognes l'exercice l'impôt l'instruction Langlois Lessay maire Manche mars ment Messieurs Ministre mobilière Moncel Montebourg Mortain Noël-Agnès nombre Normandie Percepteurs Périers pont Pontaubault Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente prestations projet propriétaire Quénault Quettehou receveur réclamation Regnéville reporter ressources route nº route royale routes départementales Saint-Lo Saint-Pois sam.s Sartilly séance section serait service session somme Sous-chap SOUS-CHAPITRE St-Lo tangue Teilleul Tessy tion Torigni Total travaux publics Valognes Vaultier Villedieu Vire vœu vote Vrasville