Annuaire du Département de la MancheJulien Gilles Travers 1841 |
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... pourrait en- core être justifié avant le 30 septembre . 1 Reste dont on peut disposer . 345 07 12,000 >> Dépenses facullalives d'utilite départementale . 2o SECTION . - Dépenses fa- cultatives . Ressources . Dépenses mandatées . 286,179 ...
... pourrait en- core être justifié avant le 30 septembre . 1 Reste dont on peut disposer . 345 07 12,000 >> Dépenses facullalives d'utilite départementale . 2o SECTION . - Dépenses fa- cultatives . Ressources . Dépenses mandatées . 286,179 ...
Page 25
... pourrait acquitter en une seule année , mais seulement un 1er à - compte de . . . Complément de la subvention votée par la com- mune de Lessay pour contribuer à l'ouverture de la route départementale n ° 2 de Valognes à Cou- tances ...
... pourrait acquitter en une seule année , mais seulement un 1er à - compte de . . . Complément de la subvention votée par la com- mune de Lessay pour contribuer à l'ouverture de la route départementale n ° 2 de Valognes à Cou- tances ...
Page 33
... pourrait commencer l'exécution dans la cam- pagne actuelle , on avait demandé , dans le projet de budget pour l'exercice 1840 , un crédit égal à la moitié du montant du détail estimatif des travaux . Ce crédit n'a pas été accordé ; et M ...
... pourrait commencer l'exécution dans la cam- pagne actuelle , on avait demandé , dans le projet de budget pour l'exercice 1840 , un crédit égal à la moitié du montant du détail estimatif des travaux . Ce crédit n'a pas été accordé ; et M ...
Page 57
... pourrait s'élever jusqu'à une centaine de mille francs . Outre que la digue droite exposée en plein aux vents d'ouest et de nord - ouest , qui sont généralement ceux des gros temps , serait ensuite d'un entretien difficile et coûteux ...
... pourrait s'élever jusqu'à une centaine de mille francs . Outre que la digue droite exposée en plein aux vents d'ouest et de nord - ouest , qui sont généralement ceux des gros temps , serait ensuite d'un entretien difficile et coûteux ...
Page 63
... pourrait y parvenir que par des transactions . Sur certains points , elles ont eu lieu à l'amiable ; sur d'autres , les prestataires se sont refusés à tout arrangement et une partie des ressources est tombée en non- valeurs , ce qui a ...
... pourrait y parvenir que par des transactions . Sur certains points , elles ont eu lieu à l'amiable ; sur d'autres , les prestataires se sont refusés à tout arrangement et une partie des ressources est tombée en non- valeurs , ce qui a ...
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Common terms and phrases
Agents-Voyers alloués Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances Arrondissement de Saint-Lo Avranches Barenton Blouet Bonnemains Brecey Bréhal Bricquebec Brohon budget canal Canton Carentan centimes chemins vicinaux Cherbourg Clamorgam classe Commission communaux communes Conseil d'arrondissement Conseil général Considérant contributions Coulouvray crédit crédits cultivateur Davy département dépenses Directeur direction Ducey élèves Enouf frais Gavray Granville Hamel Havin Haye-du-Puits Haye-Pesnel Hébert Hervieu Idem impôts Ingénieurs Isigny l'administration l'arrondissement d'Avranches l'arrondissement de Coutances l'arrondissement de Valognes l'exercice l'impôt l'instruction Langlois Lessay maire Manche mars ment Messieurs Ministre mobilière Moncel Montebourg Mortain Noël-Agnès nombre Normandie Percepteurs Périers pont Pontaubault Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente prestations projet propriétaire Quénault Quettehou receveur réclamation Regnéville reporter ressources route nº route royale routes départementales Saint-Lo Saint-Pois sam.s Sartilly séance section serait service session somme Sous-chap SOUS-CHAPITRE St-Lo tangue Teilleul Tessy tion Torigni Total travaux publics Valognes Vaultier Villedieu Vire vœu vote Vrasville