Annuaire du Département de la MancheJulien Gilles Travers 1841 |
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... mobilier de la préfecture et des bureaux , et d'un cré- dit extraordinaire de 2,400 f . qui a été employé à l'achat du meuble neuf placé dans le grand salon de l'hôtel . Les dépenses des prisons départementales se sont élevées ...
... mobilier de la préfecture et des bureaux , et d'un cré- dit extraordinaire de 2,400 f . qui a été employé à l'achat du meuble neuf placé dans le grand salon de l'hôtel . Les dépenses des prisons départementales se sont élevées ...
Page 147
... mobilier , en présence d'une Commission désignée par le Conseil général et du Directeur des domai- nes ; ledit inventaire devant être fait en deux sections , l'une pour le mobilier légal , l'autre pour les meubles qui n'en fe- raient ...
... mobilier , en présence d'une Commission désignée par le Conseil général et du Directeur des domai- nes ; ledit inventaire devant être fait en deux sections , l'une pour le mobilier légal , l'autre pour les meubles qui n'en fe- raient ...
Page 148
... mobilier légal des préfectures , définissent ce mobilier , rappellent à l'exécution du décret du 25 mars 1811 , et portent l'attention des Conseils généraux pour l'avenir sur la consti- tution de ce mobilier , en réclamant leur avis ...
... mobilier légal des préfectures , définissent ce mobilier , rappellent à l'exécution du décret du 25 mars 1811 , et portent l'attention des Conseils généraux pour l'avenir sur la consti- tution de ce mobilier , en réclamant leur avis ...
Page 166
... mobilier et du crédit extraordinaire de 2,400 f . votés pour l'achat du meuble neuf placé dans le salon , votre Commis- sion , après un examen détaillé des pièces présentées pour l'emploi de cette dernière somme , les ayant reconnues ...
... mobilier et du crédit extraordinaire de 2,400 f . votés pour l'achat du meuble neuf placé dans le salon , votre Commis- sion , après un examen détaillé des pièces présentées pour l'emploi de cette dernière somme , les ayant reconnues ...
Page 184
... mobilier , sera employé , s'il y a lieu , à parfaire le prix d'achat du mobilier neuf et qui doit garnir l'appartement légal . Le crédit de 3,500 f . , porté au budget pour le transport des Frais de trans- aliénés , est réduit à 1,500 f ...
... mobilier , sera employé , s'il y a lieu , à parfaire le prix d'achat du mobilier neuf et qui doit garnir l'appartement légal . Le crédit de 3,500 f . , porté au budget pour le transport des Frais de trans- aliénés , est réduit à 1,500 f ...
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Agents-Voyers alloués Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances Arrondissement de Saint-Lo Avranches Barenton Blouet Bonnemains Brecey Bréhal Bricquebec Brohon budget canal Canton Carentan centimes chemins vicinaux Cherbourg Clamorgam classe Commission communaux communes Conseil d'arrondissement Conseil général Considérant contributions Coulouvray crédit crédits cultivateur Davy département dépenses Directeur direction Ducey élèves Enouf frais Gavray Granville Hamel Havin Haye-du-Puits Haye-Pesnel Hébert Hervieu Idem impôts Ingénieurs Isigny l'administration l'arrondissement d'Avranches l'arrondissement de Coutances l'arrondissement de Valognes l'exercice l'impôt l'instruction Langlois Lessay maire Manche mars ment Messieurs Ministre mobilière Moncel Montebourg Mortain Noël-Agnès nombre Normandie Percepteurs Périers pont Pontaubault Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente prestations projet propriétaire Quénault Quettehou receveur réclamation Regnéville reporter ressources route nº route royale routes départementales Saint-Lo Saint-Pois sam.s Sartilly séance section serait service session somme Sous-chap SOUS-CHAPITRE St-Lo tangue Teilleul Tessy tion Torigni Total travaux publics Valognes Vaultier Villedieu Vire vœu vote Vrasville