Annuaire du Département de la MancheJulien Gilles Travers 1841 |
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... fonds dans les budgets de 1839 et de 1840. Ce crédit doit , par conséquent , être considéré comme n'ayant ja- mais été ouvert . Chapitre 7. Le chapitre des routes départementales a laissé libre une somme -Routes dé de 1,140 f . créditée ...
... fonds dans les budgets de 1839 et de 1840. Ce crédit doit , par conséquent , être considéré comme n'ayant ja- mais été ouvert . Chapitre 7. Le chapitre des routes départementales a laissé libre une somme -Routes dé de 1,140 f . créditée ...
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... fonds . Je dois , au surplus , vous faire observer , Messieurs , qu'il n'est question dans ce chapitre que des travaux des chemins vicinaux de grande communication payés au moyen des ressources en argent fournies par les communes ou des ...
... fonds . Je dois , au surplus , vous faire observer , Messieurs , qu'il n'est question dans ce chapitre que des travaux des chemins vicinaux de grande communication payés au moyen des ressources en argent fournies par les communes ou des ...
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... fonds ordonnancés , ci . Total compris au budget de report sur 1849 , Cette somme provient des centimes additionnels commun pour Et des ressources spéciales des chemins de grande communication pour . . Total pareil 11,137 33 141 75 et ...
... fonds ordonnancés , ci . Total compris au budget de report sur 1849 , Cette somme provient des centimes additionnels commun pour Et des ressources spéciales des chemins de grande communication pour . . Total pareil 11,137 33 141 75 et ...
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... fonds ordonnancés par le Ministre est · • Les dépenses réellement effectuées se sont éle- vées à . Mais il faut en déduire 1o . Pour celles qui n'ont pu être mandatées avant le 1er octobre 1839 . 1,117,431 06 1,085,611 68 • 2,000 ...
... fonds ordonnancés par le Ministre est · • Les dépenses réellement effectuées se sont éle- vées à . Mais il faut en déduire 1o . Pour celles qui n'ont pu être mandatées avant le 1er octobre 1839 . 1,117,431 06 1,085,611 68 • 2,000 ...
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... fonds départementaux . . Dépenses des Comités d'arrondissement Dépenses de la Commission départementale char- gée d'examiner les aspirants au brevet de capa- cité pour exercer les fonctions d'Instituteurs et d'Institutrices . Frais d ...
... fonds départementaux . . Dépenses des Comités d'arrondissement Dépenses de la Commission départementale char- gée d'examiner les aspirants au brevet de capa- cité pour exercer les fonctions d'Instituteurs et d'Institutrices . Frais d ...
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Common terms and phrases
Agents-Voyers alloués Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances Arrondissement de Saint-Lo Avranches Barenton Blouet Bonnemains Brecey Bréhal Bricquebec Brohon budget canal Canton Carentan centimes chemins vicinaux Cherbourg Clamorgam classe Commission communaux communes Conseil d'arrondissement Conseil général Considérant contributions Coulouvray crédit crédits cultivateur Davy département dépenses Directeur direction Ducey élèves Enouf frais Gavray Granville Hamel Havin Haye-du-Puits Haye-Pesnel Hébert Hervieu Idem impôts Ingénieurs Isigny l'administration l'arrondissement d'Avranches l'arrondissement de Coutances l'arrondissement de Valognes l'exercice l'impôt l'instruction Langlois Lessay maire Manche mars ment Messieurs Ministre mobilière Moncel Montebourg Mortain Noël-Agnès nombre Normandie Percepteurs Périers pont Pontaubault Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente prestations projet propriétaire Quénault Quettehou receveur réclamation Regnéville reporter ressources route nº route royale routes départementales Saint-Lo Saint-Pois sam.s Sartilly séance section serait service session somme Sous-chap SOUS-CHAPITRE St-Lo tangue Teilleul Tessy tion Torigni Total travaux publics Valognes Vaultier Villedieu Vire vœu vote Vrasville