Annuaire du Département de la MancheJulien Gilles Travers 1841 |
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... budget de cet exercice . Une somme de 7,000 f . , pour travaux d'appropriation de la caserne de gendarmerie de ... budgets de 1839 et de 1840. Ce crédit doit , par conséquent , être considéré comme n'ayant ja- mais été ouvert . Chapitre ...
... budget de cet exercice . Une somme de 7,000 f . , pour travaux d'appropriation de la caserne de gendarmerie de ... budgets de 1839 et de 1840. Ce crédit doit , par conséquent , être considéré comme n'ayant ja- mais été ouvert . Chapitre ...
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... budget , provient de ce que une partie des cotisations communales de 1838 a été recouvrée en 1839 et ordonnancée comme appartenant à cet exercice , ce qui a eu l'avantage de permettre l'emploi immédiat des fonds , tandis que s'ils ...
... budget , provient de ce que une partie des cotisations communales de 1838 a été recouvrée en 1839 et ordonnancée comme appartenant à cet exercice , ce qui a eu l'avantage de permettre l'emploi immédiat des fonds , tandis que s'ils ...
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... budget . Total pareil . · Elle provient de centimes facultatifs ordinaires . De centimes extraordinaires des routes départe- mentales . Et de centimes spéciaux des chemins de grande communication Comme ci - dessus . 30,137 14 2,835 19 ...
... budget . Total pareil . · Elle provient de centimes facultatifs ordinaires . De centimes extraordinaires des routes départe- mentales . Et de centimes spéciaux des chemins de grande communication Comme ci - dessus . 30,137 14 2,835 19 ...
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... budget de 1840 . 5,524 73 6,694 80 1,170 07 Les ressources et les dépenses relatives aux travaux des che- mins de grande communication ayant été rattachées à la comp- sources affec- tabilité départementale , à partir du 1er juillet 1838 ...
... budget de 1840 . 5,524 73 6,694 80 1,170 07 Les ressources et les dépenses relatives aux travaux des che- mins de grande communication ayant été rattachées à la comp- sources affec- tabilité départementale , à partir du 1er juillet 1838 ...
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... budget départemental et l'état d'emploi des fonds libres de 1840 : des fonds de Lination . Tre Section.- nels et autres ressources af- fectées aux dé- 370,201 05 Produit de 9 c . 4/10 additionnels aux contributions foncière , Centes ...
... budget départemental et l'état d'emploi des fonds libres de 1840 : des fonds de Lination . Tre Section.- nels et autres ressources af- fectées aux dé- 370,201 05 Produit de 9 c . 4/10 additionnels aux contributions foncière , Centes ...
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Agents-Voyers alloués Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances Arrondissement de Saint-Lo Avranches Barenton Blouet Bonnemains Brecey Bréhal Bricquebec Brohon budget canal Canton Carentan centimes chemins vicinaux Cherbourg Clamorgam classe Commission communaux communes Conseil d'arrondissement Conseil général Considérant contributions Coulouvray crédit crédits cultivateur Davy département dépenses Directeur direction Ducey élèves Enouf frais Gavray Granville Hamel Havin Haye-du-Puits Haye-Pesnel Hébert Hervieu Idem impôts Ingénieurs Isigny l'administration l'arrondissement d'Avranches l'arrondissement de Coutances l'arrondissement de Valognes l'exercice l'impôt l'instruction Langlois Lessay maire Manche mars ment Messieurs Ministre mobilière Moncel Montebourg Mortain Noël-Agnès nombre Normandie Percepteurs Périers pont Pontaubault Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente prestations projet propriétaire Quénault Quettehou receveur réclamation Regnéville reporter ressources route nº route royale routes départementales Saint-Lo Saint-Pois sam.s Sartilly séance section serait service session somme Sous-chap SOUS-CHAPITRE St-Lo tangue Teilleul Tessy tion Torigni Total travaux publics Valognes Vaultier Villedieu Vire vœu vote Vrasville