Annuaire du Département de la MancheJulien Gilles Travers 1841 |
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... arrondissement d'Avranches et le dépar- tement doivent être dégrevés ... Reste à répartir ... 6 » 3,360,703 » La contribution mobilière est de toutes les contributions celle personnelle et dont la répartition présente le plus de ...
... arrondissement d'Avranches et le dépar- tement doivent être dégrevés ... Reste à répartir ... 6 » 3,360,703 » La contribution mobilière est de toutes les contributions celle personnelle et dont la répartition présente le plus de ...
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... arrondissement de répartir d'abord l'impôt entre les communes , sauf le droit qu'ont celles - ci de réclamer devant vous lorsqu'elles se croient surchargées ; mais j'ai cru devoir entrer dans ces détails pour vous faire connaître les ...
... arrondissement de répartir d'abord l'impôt entre les communes , sauf le droit qu'ont celles - ci de réclamer devant vous lorsqu'elles se croient surchargées ; mais j'ai cru devoir entrer dans ces détails pour vous faire connaître les ...
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... arrondissements de Coutances et de Saint - Lo , depuis que M. l'Ingénieur ordinaire Dufresne est passé au service des travaux maritimes à Cherbourg , ou , pour mieux dire , c'est faute d'un Ingénieur pour l'arrondissement de Coutances ...
... arrondissements de Coutances et de Saint - Lo , depuis que M. l'Ingénieur ordinaire Dufresne est passé au service des travaux maritimes à Cherbourg , ou , pour mieux dire , c'est faute d'un Ingénieur pour l'arrondissement de Coutances ...
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... arrondissement de Valognes partage la même opinion . Vos observations ont été entendues et la réduction des haies n'est plus applicable aux chemins vicinaux ordinaires . Le Rè- glement a été modifié dans ce sens . Quant à l'arrêté que ...
... arrondissement de Valognes partage la même opinion . Vos observations ont été entendues et la réduction des haies n'est plus applicable aux chemins vicinaux ordinaires . Le Rè- glement a été modifié dans ce sens . Quant à l'arrêté que ...
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... arrondissement d'Avranches , est à faire des com- traversée par le chemin de grande communication n ° 29 de sées et intéres- Villedieu à la mer , et elle n'a pas été désignée comme telle sées pour les ap- par vous . Veuillez , je vous ...
... arrondissement d'Avranches , est à faire des com- traversée par le chemin de grande communication n ° 29 de sées et intéres- Villedieu à la mer , et elle n'a pas été désignée comme telle sées pour les ap- par vous . Veuillez , je vous ...
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Common terms and phrases
Agents-Voyers alloués Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances Arrondissement de Saint-Lo Avranches Barenton Blouet Bonnemains Brecey Bréhal Bricquebec Brohon budget canal Canton Carentan centimes chemins vicinaux Cherbourg Clamorgam classe Commission communaux communes Conseil d'arrondissement Conseil général Considérant contributions Coulouvray crédit crédits cultivateur Davy département dépenses Directeur direction Ducey élèves Enouf frais Gavray Granville Hamel Havin Haye-du-Puits Haye-Pesnel Hébert Hervieu Idem impôts Ingénieurs Isigny l'administration l'arrondissement d'Avranches l'arrondissement de Coutances l'arrondissement de Valognes l'exercice l'impôt l'instruction Langlois Lessay maire Manche mars ment Messieurs Ministre mobilière Moncel Montebourg Mortain Noël-Agnès nombre Normandie Percepteurs Périers pont Pontaubault Pontorson port Portbail préfecture Préfet présente prestations projet propriétaire Quénault Quettehou receveur réclamation Regnéville reporter ressources route nº route royale routes départementales Saint-Lo Saint-Pois sam.s Sartilly séance section serait service session somme Sous-chap SOUS-CHAPITRE St-Lo tangue Teilleul Tessy tion Torigni Total travaux publics Valognes Vaultier Villedieu Vire vœu vote Vrasville