Annales de l'Académie de MâconL'Académie, 1883 |
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11 novembre Académie arbres Arcelin archéologique Archives communales artiste bail bailliage baux belles-lettres bois Bouchu Bugnyon Bulletin Calme canton Chalon Chalon-sur-Saône CHAPELLE-DE-GUINCHAY Cirrus Cluny Code civil Code rural communales de Tournus conceptacles congé conifères Couvert cultivateur sortant Cumulo-nimbus Cumulus Dangeau dicotylédones documents duc de Saint-Simon élève époque fermier entrant fermier sortant flore historique Jean Desaint jours l'abbé Ducrost l'Académie l'artiste l'époque l'histoire l'usage Lacroix lettres livres locataire locatives LUGNY Lyon Mâcon maison Mémoires Mémoires de Saint-Simon ment Milfaut mois monocotylédones moyenne à midi Nimbus Nuageux OBSERVATIONS octobre œuvre Paray peintre Pellorce Philibert Barbier Pierre Boton plante Pluie poète Portrait de Mme propriétaire quantité de chaleur Raclet récolte Saint Saint-Simon Sainte-Beuve Saône-et-Loire sciences et arts séance sera Serein seulement siècle Société d'agriculture Société des sciences sols Solutré Solutréen suivant température terre tion TRAMAYES trouve types usages vaine pâture végétaux vigneron vignes
Popular passages
Page 79 - Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau. Y adosser une étable. Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives, est obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages...
Page 97 - Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin peut contraindre celuici à couper ces branches. — Si ce sont les racines qui avancent sur son héritage, il a le droit de les y couper lui-même. 673. Les arbres qui se trouvent dans la baie mitoyenne sont mitoyens comme la haie ; et chacun des deux propriétaires a droit de requérir qu'ils soient abattus.
Page 76 - ... usages constants et reconnus ; et, à défaut de règlements et usages, qu'à la distance de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les plantations dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d'un demi-mètre pour les autres plantations.
Page 72 - Celui dont la propriété borde une eau courante autre que celle qui est déclarée dépendance du domaine public par l'art. 538, au titre de la Distinction des biens, peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés.
Page 94 - Le fermier sortant doit laisser à celui qui lui succède dans la culture les logements convenables et autres facilités pour les travaux de l'année suivante; et réciproquement, le fermier entrant doit procurer à celui qui sort les logements convenables et autres facilités pour la consommation des fourrages, et pour les récoltes restant à faire.
Page 72 - S'il s'élève une contestation entre les propriétaires auxquels ces eaux peuvent être utiles, les tribunaux, en prononçant, doivent concilier l'intérêt de l'agriculture avec le respect dû à la propriété; et, dans tous les cas.
Page 68 - Il peut prendre, dans les bois, des échalas pour les vignes; il peut aussi prendre, sur les arbres, des produits annuels ou périodiques; le tout suivant l'usage du pays ou la coutume des propriétaires.
Page 345 - Je te le dis encor, ne sois plus en alarme: Quand je veux, j'épouvante, et quand je veux je charme; Et selon qu'il me plaît, je remplis tour à tour Les hommes de terreur, et les femmes d'amour.
Page 190 - Un peu de science éloigne de la religion ; beaucoup de science y ramène...